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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
APPELANTE Madame Cyndi X... ... 97114 TROIS RIVIERES Représentée par M.
Source officielle15e chambre
63c8ef68dc5b777c909931dc
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie RIVIERE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9b80f624005e653f449
6 septembre 2023
6 septembre 2023
) de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Monsieur [K] [Y] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représentés par Me Thomas RIVIERE
Source officielleChambre 1-3
63c1051cbf9fd47c90a135f6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur l'appel incident de la société La Riviera SARL, - infirmer le jugement dont appel, en ce qu'il a débouté la société La Riviera de sa demande de dommages et intérêts en réparation du préjudice financier
Source officielleChambre 3-1
627df6920d41e0057d43e0ac
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2022 N° 2022/178 N° RG 19/07036 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEF7Y SAS RIVIERA PATRIMOINE ET CONSEILS C
Source officielleChambre 1-3
69623975cdc6046d47d5b312
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société Structure Riviera a finalement exécuté le jugement le 9 septembre 2025.
Source officielleChambre 1-1
6364ba49e405357f749ea57a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel du 16 février 2021, par la société Groupama Rhône Alpes Auvergne et la SAS Riviera Technic.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01510_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
La SCI Austragris, propriétaire de la villa Rivière, bâtiment voisin du XVIIIème siècle inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, demande à la cour d'annuler le jugement du 6 avril
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40d9
11 avril 2024
11 avril 2024
siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en liquidation judiciaire demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Thomas RIVIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c417
21 avril 2008
21 avril 2008
Monsieur Paul Y... ... 97114 TROIS RIVIERES Représentés par la SCP EZELIN-DIONE (TOQUE 96), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Jean Camille Z... ... 97114 TROIS RIVIERES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02356_20250219
19 février 2025
19 février 2025
A B est propriétaire d'une centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courpière au niveau du lieu-dit " Moulin de Lagat " en dérivation de la rivière La Dore.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877ef
19 septembre 2005
19 septembre 2005
groupe FIAT HESSTON SA et FIAT AGRI, devenus SA NEW HOLLAND BRAUD et NEW HOLLAND FRANCE, aujourd'hui SA CNH FRANCE ; La Cour d'Appel de PARIS, par arrêt du 8 Novembre 1989, déclarait la Société RIVIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85189
11 octobre 1999
11 octobre 1999
S.C.P RIVES PODESTA SNC A S.C.P RIVES PODESTA C/ SA B S.C.P BOYER LESCAT MERLE G.A.N.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
26 mars 2001
Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00283_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2023, la communauté d'agglomération La Riviera du Levant, représentée par Me Seban, déclare se désister de l'instance engagée.
Source officielleChambre 1-2
6364ba93e405357f749ea6aa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, - condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui payer la somme de 1000 euros pour toute infraction constate par voie de justice portant atteinte à sa vie privée, - condamner la SCI Riviera Bella Vista
Source officielleChambre 3-2
66878c8005d6f7f678d48d30
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me [R], cité à domicile le 26 février 2021 en qualité de liquidateur judiciaire de la société RIVIERA BAR, n'a pas constitué avocat.
Source officielle11e chambre
62c7cb5fcb8dca058e3e80c5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Achille TAMPREAU, Greffier lors du prononcé : Madame Sophie RIVIERE
Source officielleChambre Sociale
65b21060c4cf860008dff648
24 janvier 2024
24 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE
Source officiellePage 11 sur 271