Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
62624823b1a50c277d4c5b09
21 avril 2022
21 avril 2022
EXPRO, JCP DE PRIVAS 12 janvier 2021 RG :20/00048 [Z] C/ SAS VERLINGUE ASSURANCES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Roland DARNOUX à
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf2
8 août 2012
8 août 2012
CEDEX représentée par la SELARL DESCOMBES & SALANS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e59c25a97f0381f5549
17 septembre 2014
17 septembre 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant : Me Didier THEOPHILE de l'AARPI DARROIS-VILLEY-MAILLOT-BROCHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e687
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Août 2011, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034f
29 janvier 2013
29 janvier 2013
LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Bertrand DAROLLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035a
29 janvier 2013
29 janvier 2013
représentée par la SELARL d'avocat Franck ROYANEZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f1f8c0699dc905d4ce98a6
8 août 2022
8 août 2022
[G] [S] né le 01 Janvier 1975 à [Localité 1], de nationalité algérienne demeurant RETENU au centre de rétention de [Localité 2] / [Localité 3], assisté de Me Benjamin Darrot, avocat de permanence
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc3
3 mars 2016
3 mars 2016
Il a précisé vivre chez son père rue Darboux à Paris XVIIIo, où était son passeport et travailler comme pâtissier.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00088_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Danoux
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03025_20250801
1 août 2025
1 août 2025
A, représenté par Me Darrot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2428990 du 19 mai 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les arrêtés du 29 octobre 2024 ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00743_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
qu'il encourt des risques de traitements inhumains et dégradants en cas de retour dans son pays d'origine en raison d'un conflit de nature privée avec ses employeurs et de la situation d'insécurité au Darfour
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd14
16 août 2012
16 août 2012
CEDEX représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01261_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par un jugement du 21 décembre 2023, ce même tribunal a arrêté un plan de cession du fonds de commerce de la société placée en redressement à la société Darquer et Mery, qui appartient au même groupe,
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa18
13 août 2012
13 août 2012
PRESENCE DU : MINISTERE PUBLIC auquel l'affaire a été communiqué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd15
30 août 2012
30 août 2012
.-98848 NOUMEA CEDEX Concluant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juillet 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre,
Source officielleSécurité sociale
615e0e20c25a97f0381f5274
13 janvier 2015
13 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 13 JANVIER 2015 APPELANT : [J] [R] né le [Date naissance 1] 1985 [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Roland DARNOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
3 septembre 2012
13653-98803 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL CALEXIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7de
11 décembre 2007
11 décembre 2007
ayant son siège ... 75016 PARIS représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Hervé PISANI, avocat au barreau de PARIS, Toque R170, (SCP DARROS VILLEY)
Source officielleRétentions
63d0d61681a7b805de12b646
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ma daronne, ma maman est en Espagne. Je regrette, voilà. A la sortie, je vais me marier et arrêter les conneries. Je vous demande de me laisser une chance pour prouver.'
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f5ed7b6cb05105d4b7e63b
11 août 2022
11 août 2022
[R] [T] [M] né le 30 novembre 1976 à [Localité 2], de nationalité colombienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris substituant Me
Source officiellePage 11 sur 27
MED DOC, DARROUSSAT, Florence
25/03/2022
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L'ATELIER D'ANAIS, DARROUSSAT, Anaïs
06/01/2021
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VIVRE LIBRE ET LIRE, DARROUSSAT, Marie-Line, Gabrielle
03/03/2019
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L'ATELIER D'ANAIS, DARROUSSAT, Anaïs
18/01/2019
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DARROUS, Céline, Séverine, VORSTER
31/03/2017
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