Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
688c4c20119f12788f059dbf
31 juillet 2025
31 juillet 2025
des cinq ou huit années suivantes à raison d'un sixième ou d'un neuvième de son montant total au titre de chacune de ces années.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6071469e057d789ab8
26 avril 2022
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda646
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6e2f5f3246ff381528
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02242_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
2017 et la réduction en conséquence des pénalités correspondantes, ainsi que la décharge de la majoration de 40 % affectant la contribution à l'audiovisuel public qui lui a été réclamée au titre des années
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016fdd6bd9057dc56d06
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis DOUET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90c0d41e0057d43e54a
10 mai 2022
10 mai 2022
COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la Cour d'Appel d'Orléans, en remplacement de Madame le premier président par ordonnance n°307/2022 en date du 5 septembre 2022, assisté d'Alexis DOUET
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le Centre de beauté était donc exploité par la société Dounet et ses salariés.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162b8d3efb73d2e55750e67
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT anciens avoués Assistés de Maître DUPONT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SAS FERME MARINE DU DOUHET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b3681b8c0355000835f4db
23 janvier 2024
23 janvier 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
64eedcd0bb2c32d969d35419
28 août 2023
28 août 2023
Philippe DORCET, Président de chambre, président, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielle1ère Chambre
6031ff3aaf6160376bb95a9c
22 mai 2018
22 mai 2018
naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean DOUCET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4cfde28ee420711265
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4d3e12c85000874afad
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a1a212a19f662df6ac
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Sociétés de VANNES sous le n° D898 535 547, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel DOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c648
8 septembre 2008
8 septembre 2008
LE DOUGUET, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉE : S. A. S.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfa
17 mai 2022
17 mai 2022
COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officielleChambre 4-3
627f4829551627057d32de06
13 mai 2022
13 mai 2022
2022/ 110 RG 18/11173 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCWVR [R] [B] C/ Société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - RTM Copie exécutoire délivrée le 13 mai 2022 à : - Me Steve DOUDET
Source officielleChambre 4-3
627f48ad551627057d32de28
13 mai 2022
13 mai 2022
DBVB-V-B7C-BDLQV SCM AKL C/ [G] [B] [M] [R] Copie exécutoire délivrée le 13 mai 2022 à : - Me Rebecca SAGHROUN- ARDITTI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Steve DOUDET
Source officiellePage 11 sur 27