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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd46dea93df0af218ee54c
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Didier X..., Mme Laure X... et Mme Annick X...; en conséquence, Mme E... sera désignée pour proposer un tracé de ce passage sur l'issue la plus courte et la moins dommageable pour accéder, à partir de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fd9ac6e1452d1a0ef076a92
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Annick PRIGENT, Présidente de chambre , Mme Christine SOUDRY, conseillère, Mme Camille LIGNIERES,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219e09e4ea48318f5a9f5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SARL MYLI - GARANT DE LA SARL EUROTRACOM Représentée par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON APPELANTE S.C.I.
Source officielle1ère chambre civile A
62c7ca7acb8dca058e3e7c09
7 juillet 2022
7 juillet 2022
audience publique : 19 Mai 2022 Date de mise à disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Annick
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
NOUVELLE AQUITAINE, S.A.S. HOTEL PROJECT MANAGEMENTc/S.A
69cf63f3cdc6046d47f41dd2
2 avril 2026
2 avril 2026
NOUVELLE AQUITAINE La SAS [F] NOUVELLE AQUITAINE est prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] Non comparante, représentée par Maître Annick
Source officielle1ère chambre civile B
616359e11416be03751aa552
10 mars 2009
10 mars 2009
copropriétaires [Adresse 2] COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 10 MARS 2009 APPELANTS : Monsieur [C] [P] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a702
7 avril 2008
7 avril 2008
Greffier lors des débats : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. ********************** Origine du litige La société Léa a été admise en 2004
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d957
7 mars 2011
7 mars 2011
né le 01 Septembre 1971 à PHNOM PENH (CAMBODGE) ... 69320 FEYZIN représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Annick SALQUE, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c24
1 juin 2017
1 juin 2017
Représentants :- Me François-Xavier GALLET de la SELARL CABINET GALLET, avocat au barreau de POITIERS -Me Annick DUMAS, avocat au barreau de la CHARENTE Monsieur William Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc2
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Ordonnance n° 61 --------------------------- 06 Juillet 2017 --------------------------- RG no17/ 00054 --------------------------- Annick X...épouse Y..., Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94478
28 février 2019
28 février 2019
Représentant : Me Annick BATBARE, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Sarah DUSCH, avocat au barreau de POITIERS Madame O... F... épouse S... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0d
17 décembre 2013
17 décembre 2013
ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANTE : SARL CAMILLIACUS MOD 217 rue Nationale 49120 CHEMILLE représentée par Maître Philippe LAMOUR, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Annick
Source officielle1ère Chambre
670a1150f178dc2492b0f9a6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CAISSE D EPARGNE CEPAC [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Annick RICHARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 107) INTIME : M.
Source officielle1re Chambre C
6162fa95687317f24325afb0
24 mai 2012
24 mai 2012
Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre civile A
6163122b615c943a65e043de
23 décembre 2011
23 décembre 2011
de Maître Christophe FRANCOISE, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [W] [Z] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 15] (HAUT-RHIN) [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88924
4 septembre 2006
4 septembre 2006
du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 juin 2006 devant Monsieur Thierry LAMARCHE, vice président placé, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978b
3 septembre 2007
3 septembre 2007
786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Mai 2007 devant Mme Gilberte PONY, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juin 2007 devant Mme Gilberte PONY, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Lieu dit " ... " 72170 ST CHRISTOPHE DU JAMBET Madame Annick Y... épouse X...
Source officiellePage 11 sur 149