CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

307 résultats pour « Amandine TROUVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64534ce137f394d0f8f6667c

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

EUREXO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Représentée par Me Amanda GALVAN, avocat

Source officielle

Page 11 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3 A

635b71c5b201587f74be01f1

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

de ses représentants légaux, domiciliés es qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Amandine

Source officielle
CA

3e chambre

626b8190d1fb03057d9a52fd

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Décembre 2020 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 18/10159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Amanda

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a2107b8cdc6046d4708a2f9

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Jugement rendu(e) le 14 Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F20/00078 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Amandine

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209629ce14200083896a9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décembre 1972 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Amandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

né le 06 Décembre 1958 à MISSION TROVE ... 93270 SEVRAN ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Anne Marie Hélène B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a2a

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Représentés par Me Amandine LAGRANGE de l'AARPI FLORENT AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque E549 Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 5 décembre 2019, en audience publique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdfecdc6046d47897561

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Localité 4] sous le n°722 057 460, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Amandine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69734a64cdc6046d47679d1e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

C BOUTIQUES 2 [Adresse 1] [Localité 4] N°SIREN : 350 279 717 agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Amandine NAUD de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de43676b73dd81b96f88

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 1] représenté par son syndic JFT GESTION [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Amandine NAUD de la SELARL DERBY AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb8e190bcd5d6c753c2bb5

Appel

25 février 2019

25 février 2019

871 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Mme Amandine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e6ac25a97f0381f5645

Appel

21 février 2014

21 février 2014

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 21 FEVRIER 2014 APPELANTE : [K] [Z] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

avocat au barreau de LYON Société COMPANHIA DE SEGUROS TRANQUILIDADE Rua D Manuel II 290 4050 PORTO (PORTUGAL) représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Maître AMANDIO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f67

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cour : Ordonnance du 01 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° R 21/00862 APPELANT Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Amandine

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7afa03bcaf505db69645c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

] [J] épouse [N] née le 16 Janvier 1961 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Agent technique, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me SAVOYA substituant Me Amandine

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a8163cdc6046d478eb151

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Patrick MAUBARET, de la SCP MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Amandine

Source officielle
CA

9e Chambre A

6033e6b3cfbaf397ba02015b

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 157 INTIMÉE SA AIR FRANCE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélien BOULANGER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Amandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93358

Appel

8 juin 2016

8 juin 2016

Selon une jurisprudence constante un salarié, titulaire d'un seul contrat de travail peut être lié de fait avec plusieurs employeurs dits co-employeurs ou employeurs conjoints, soit parce qu'il se trouve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb77

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Larbi X... a fait l'objet le 20 avril 2009 d'une mise à pied de cinq jours pour avoir été trouvé en état d'ivresse sur son lieu de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93737

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAONE-ET-LOIRE, décision attaquée en date du 28 Novembre 2013, enregistrée sous le no R11-503 APPELANTE : SAS ECCF (anciennement ETERNIT) 3 rue de l'Amandier

Source officielle