Considérant qu'il ressort d'un article de la revue "FELIMAG" du mois de mai 1998, que l'élevage des chats RAGDOLLS par Monsieur et Madame Z... sous la dénomination "chatterie de Shangrila" est une passion

[S] [R] SARL Société TB PAVILLONS S.A.R.L. [E] [J] S.A.R.L.

territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, porté hors de son domicile et sans motif légitime, une ou plusieurs armes de la sixième catégorie, en l'espèce un couteau de type "papillon

prononcé publiquement le 12 Mai 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [G] [E] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Lionel PAPION

Laurent NAJEM, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence PAPIN, Présidente dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

A DEMANDE DE MODIFICATION DU DROIT DE VISITE Grosse délivrée à Me PAPON, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise

représenté par Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 6542 du 16/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

. ********* Nous, Florence PAPIN, Présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 16 décembre 2024 pour statuer

ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 798 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 05 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN

.-87290 CHATEAUPONSAC représentée par Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE de l'ordonnance de non conciliation rendue le 16 OCTOBRE 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE

Monsieur [M] [E] a, le 10 novembre 2012, en effet accepté le devis de la SARL MBG, assurée auprès de la compagnie MMA IARD, pour la construction d'un pavillon pour un montant de 131 062 € qui devait être

née le 07 Octobre 1965 à LANNION (22300) ... 22700 LOUANNEC ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocats plaidants la SCP DEBREU MILON NICOL PAPION

avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [N] [O] né le 05 Mai 1981 à LANNION 16 rue Yves Marie Herviou 22300 LANNION Représenté par Me Marie-Armel NICOL de la SELARL DEBREU MILON NICOL PAPION

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me NICOL de la SELARL DEBREU MILON NICOL PAPION, Plaidant , avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE

[X]' Prise en sa qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL SPORT AUTO PASSION 40 désignée à ses fonctions par jugement rendu le 15 décembre 2021 par le Tribunal de Commerce de DAX.

GUSTO & PASSION Représentée par Me Fabienne MARTINET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLOTURE N° 143 Nous, V.

maire de la Flotte-en-Ré à sa demande de copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des parcelles privées du Haras du Moulin Moreau et du centre équestre Equi Passion

de Troyes Champagne Métropole a eu connaissance de fuites et d’importantes traces de corrosion au niveau des échangeurs de marque Phenomen ainsi que de difficultés de fermeture de certaines vannes papillons