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1 356 résultats pour « Larrouy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

63ca41eb9066fd7c90fc224d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DBVB-V-B7D-BER5N [I] [P] (AJT n°2019/009090 du 06/09/2019 - BAJ d'AIX-EN-PROVENCE) C/ [Y] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COMTE Me Florent LADOUCE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a6

Appel

14 février 2013

14 février 2013

représentée par Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012-2011 du 19/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

686ca82d202006593453d486

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ETOILE DU NORD Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK

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CA

Avis

CADA:20174774

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de copies des documents suivants : 1) l'intégralité du grand livre détaillé de la commune de Labruyère

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64ae4669a1775905dba3ba31

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

CHATEAU DE BERNE Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE CADUCITE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Philippe DELMOTTE, magistrat chargé du contrôle

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c2

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maîtres VAL et LABROUSSE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 AVRIL 2014 Le VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE

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CA

Chambre 1-9

63b7cc7d6b63637c907b788d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

JANVIER 2023 N° 2023/ 023 N° RG 22/00085 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUE4 [K] [N] C/ [G] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOUZEREAU Me LADOUCE

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CA

Chambre 3-2

671b35192edfb0b58c05e899

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DBVB-V-B7D-BFIYU [U] [J] C/ [K] [W] Société DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES ROVENCE ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Florent LADOUCE

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026f

Appel

11 février 2013

11 février 2013

COMPARANT-assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT ET : Madame Kabira Y... épouse Z..., demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cd0

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

.-19330 FAVARS COMPARANTE-assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué Me François ARMAND, avocat au barreau de CORREZE ; APPELANTE ET : Monsieur Pascal Uean-Yves Z...,

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CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d4917a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [E] [F] [I] GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Philippe LEFAURE, Me Michel LABROUSSE, le 04-07-2024 TPBR COUR D'APPEL DE LIMOGES

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CA

Chambre 2-4

66fce3bf8d6ea26f688da57f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] N° RG 24/10141 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQ7B Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M186 Mme [U] [O] Représentant : Me Florent LADOUCE

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CA

Chambre 1-1

6895893379d4e986ce5bcddc

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[O] [M] Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis

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CA

Chambre 3-2

671b352e2edfb0b58c05e9bd

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL [B] LES MANDATAIRES,Prise en la personne de Me [N] [B], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent LADOUCE

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CA

Chambre 3-2

671b352e2edfb0b58c05e9c3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL [P] LES MANDATAIRES, Prise en la personne de Me [F] [P], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent LADOUCE

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CA

Chambre 3-2

671b352f2edfb0b58c05e9c9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL [L] LES MANDATAIRES, Prise en la personne de Me [V] [L], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent LADOUCE

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CA

Chambre 1-5

63be62a313ef607c90ab629b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[U] [V] Représenté et assisté par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, plaidant Mme [A] [G] épouse [V] Représentée et assistée par Me Jérôme

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CA

Chambre 3-2

5fd9b57057e720ab032f5660

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL SCP [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Florent LADOUCE

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181c

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-19000 TULLE représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laetitia Véronique X... de nationalité Française, née le 09 Octobre 1981 à TULLE (19000), Comptable,...-19140

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Muriel Y... veuve X...

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