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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
696a2465cdc6046d478337ad
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de Bobigny sous le n° 389 581 109 Dont le siège social est au : [Adresse 18] [Adresse 18] CROWN PACKAGING EUROPEAN DIVISION GMBH Société de droit suisse Prise en la personne de son President of the
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
APPELANT Monsieur [KY] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie-dominique POINSO-POURTAL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Isabelle MANGIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
Cour : Jugement du 05 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/00002 APPELANTE Madame [X] [E] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCh. Sociale -Section A
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
avocat au barreau de VIENNE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe PINSOLLE, Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603671f3c223cf12e86ff290
22 octobre 2015
22 octobre 2015
K0167 INTIMEES SAS COCA-COLA SERVICES FRANCE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Assistée de Me Isabelle
Source officielle14e chambre
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20 avril 2023
20 avril 2023
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20228881 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle PETIT-PERRIN, du barreau de Paris APPELANTE *********
Source officielle4ème chambre commerciale
697359fbcdc6046d4768dc5b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Yan MAITRAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 18 Décembre 2025
Source officielleChambre sociale
65b367d48c0355000835f4b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° de minute : 2024/2 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 25 Janvier 2024 Chambre sociale N° RG 22/00059 - N° Portalis DBWF-V-B7G-THL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ab465c00de021c93d570
29 mai 2013
29 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile BLUM, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61631513e03efc4516bd2d6e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
de Me Anne-Sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 INTIMÉE SAS TARSUS FRANCE VENANT AU DROIT DE LA SOCIÉTÉ SEPIC [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdb7b8293c45759d9c614b2
5 mars 2019
5 mars 2019
, toque : K0090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd969171fe38354dd8c6ccb
5 février 2020
5 février 2020
conseillère, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Annie Cautres, conseillère, faisant fonction de présidente Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdce78725ecae521f95766d
23 octobre 2018
23 octobre 2018
toque : 669 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0cfec25a97f0381f4b58
29 janvier 2015
29 janvier 2015
ITALIANA DI PREVIDENZA ASSICURAZIONI E RIASSICURAZIONI SPA et NUOVA TIRRENA SPA à payer aux compagnies d'assurance AXA CORPORATE SOLUTIONS, GENERALI TRANSPORTS, ALLIANZ MARINE ET AVIATION, ALBINGIA, THE
Source officielleChambre sociale
66bc4887a5822c82a7cbe003
12 août 2024
12 août 2024
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6711faf87603bf88a1884b85
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle2ème Chambre
62ce62ff9a20ce9fcf126857
12 juillet 2022
12 juillet 2022
CORDEL-BETEMPS, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés Mme [Y] [C] veuve [F] née le 18 Décembre 1955 à [Localité 18] ([Localité 18]), demeurant [Adresse 5] Représentée par la SCP MILLIAND - DUMOLARD - THILL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
631ade2df575634f1371ee5f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
IPANEMA [Adresse 9] [Localité 6] Représentées par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053, avocat postulant Représentées par Me Isabelle RHILANE, avocat au barreau de
Source officiellePage 10 sur 11