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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
26 juin 2006
L'HEUDE & L'HEUDE venant aux droits de la SCP L'HEUDE ET BOREL Ayant son siège 7, rue du Coq Saint-Marceau 45000 ORLEANS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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29 octobre 2013
29 octobre 2013
FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport, Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
CSC MAS DES BORRELS FINANCIERE HOLDING agissant poursuites et diligences en la personne de son président domicilié en cette qualtié audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officielle6e chambre
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15 mai 2018
15 mai 2018
** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f34
14 février 2002
14 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Y... et Madame BOREL Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleChambre civile 1-6
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 22/06704 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08.01.2026 à : Me Agathe FEIGNEZ, avocat au barreau de VERSAILLES Me Céline BORREL, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
aux lieu et place de Me François Lestoille, avocat INTIMÉES Madame [Z] [D] née le 12 août 1967 à [Localité 5] ([Localité 5]) demeurant [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Romain Bodelle
Source officielle3e Chambre B
60328552a27559b911c0092f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
KAUFMAN ET BROAD MEDITERRANEE , au prix de 590 000 €, trois lots consistant en un appartement de type 4 situé au 4ème étage, d'une surface habitable de 99,56m² avec 61,19m² de terrasse, ainsi que deux boxes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca543c369c7f74996eda
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il exploite dans ces locaux une salle de boxe.
Source officielle1ère Chambre
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24 août 2023
24 août 2023
Sur les préjudices extrapatrimoniaux permanents - Sur le préjudice d'agrément Mme [N] soutient qu'elle avait une pratique sportive régulière et intense, qu'elle pratiquait la boxe thaïlandaise en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01734_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort du plan de masse produit que la pétitionnaire a dans cette optique réaffecté trois abris réservés au poney club avec une surface herbée à l'écart des boxes en trois abris destinés aux poulinières
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85833
21 septembre 2001
21 septembre 2001
était possible de s'inscrire à cette fête moyennant une participation de 60 DM, prix qui comprenait notamment "la prise en charge des chevaux (foin, paille, aliments et eau), ainsi que l'hébergement en boxes
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93054
16 mars 2016
16 mars 2016
A Marina la remise des clés de l'immeuble et des appartements, des boxes et caves lui appartenant sans délai, - d'ordonner à la S. C. I.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
d'archéologie préventive due au titre d'un arrêté du 25 octobre 2014 par lequel le maire de Francilly-Selency lui a délivré, au nom de la commune, un permis de construire une écurie pour loger des chevaux en boxes
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93db0
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dfe
21 novembre 2017
21 novembre 2017
du 19 Septembre 2017, Monsieur Jean-François de CHANVILLE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e06
21 novembre 2017
21 novembre 2017
du 26 Septembre 2017, Monsieur Jean-François de CHANVILLE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00494_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Il met en avant son mariage religieux avec une ressortissante française, sa participation à une association de boxe et le fait qu'il aurait travaillé en 2021.
Source officielle12e chambre
603344463b8dbdb494885908
4 juillet 2017
4 juillet 2017
] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160143 Représentant : Me Tanguy BOELL
Source officiellePage 10 sur 63