la cour, composé(e) de : Madame Martine FOREST-HORNECKER, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Juliette LANÇON, Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Madame Amélie

16] [Adresse 11] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Nathalie BLACHER de la SCP BLACHER - GEVAUDAN, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me François SUSINI de la SCP AMIEL

Aux termes des dernières écritures de son conseil, transmises au greffe en date du 9 septembre 2025 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des faits, prétentions et moyens de la

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 20/02680 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUHB Ordonnance n° 2024/M168 SAS MATOR FRANCE représentée par Me François SUSINI de la SCP AMIEL

Par mémoire enregistré le 16 septembre 2024, la société Denis Ameil et M.

exerce son activité depuis 2002 et dispose d'une licence pour deux véhicules, - que sa belle-fille a eu à compter du mois de juillet 2024 de graves problèmes de santé avec une période de coma qui l'ont amenés

G : 12/ 00380 Mme Marie Amélie X... veuve Y... C/ Mme Marie Martine Z...

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-DENIS, décision attaquée en date du 22 Août 2025, enregistrée sous le n° 24/00430 Madame [K] [T] [E] Représentant : Me Amel

CA CONSUMER FINANCE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Amélie GONCALVES de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON - et par Me Xavier BARGE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau D'AMIENS substitué par Me Amélie

.-98809 MONT-DORE Représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT-CAZALI, avocat au barreau de NOUMEA Représenté par Me Amélie CHIFFERT de la SCP COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG

jugement du tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge en date du 12 mai 2015, la SCI Breave a été condamnée à remettre en fonction un système de ventilation générale dans l'appartement, d'y créer des amenées

Lauréna et de venir la chercher ou de la faire amener et chercher par une personne digne de confiance.

S... la somme de 2.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires, - Ordonné l'exécution provisoire

Deux enfants sont issus de cette union : - Aurélien, né le 22 juillet 1992, - Amélie, née le 8 septembre 1995.

Cinq enfants sont issus de leur union, dont les trois aînées sont majeures et indépendantes ; les deux cadets sont Amélie, née le 8 août 1991, et Sébastien, né le 30 août 1995.

dans l'affaire entre : Monsieur [F] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Jean christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000045 substitué par Me Amel