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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
6163231b3dbed56e5e2c2f98
25 mars 2011
25 mars 2011
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Mars 2011.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b24e4abc2618d50e04e7
25 avril 2013
25 avril 2013
Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS( toque : L0034) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeef
7 novembre 2011
7 novembre 2011
né le 15 Août 1973 à NIOUMADZAHA (COMORES) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Alain COUDERC, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
30 mai 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 30390 ARAMON représenté par Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES substitué par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉS : Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92466
12 mars 2015
12 mars 2015
ENTRE : SARL JONEL 11 Avenue du Poitou 86200 LOUDUN Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me THIBAULT DEMANDERESSE en référé
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163a6081d97f2f687d912cf
2 décembre 2010
2 décembre 2010
avocat au barreau de PARIS, toque : C 1938 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 21 octobre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02944_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Mahmouti, - et les observations de Me Clerc, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b8b6
7 avril 2015
7 avril 2015
Le même jour elle transmettait également à ce notaire une procuration , signé sous réserve des modifications, donnant à tout clerc de Maître [F] le mandat de vendre à Sogeti le bien immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb7
22 novembre 2011
22 novembre 2011
barreau de LYON INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 69003 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON substitué par Me CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de monsieur Philippe NERVÉ et de madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, conseillers, assistés de madame Geneviève BOYER, greffier, maîtres DEMICHEL et CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
prise en la personne de son gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 6 Route de Boisredon-Bel Air 17150 MIRAMBEAU Représentant : Me Jérôme CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ac
20 décembre 2012
20 décembre 2012
à 14. 000. 000 FCFP, - qu'elle ne s'est pas rapprochée de lui et qu'il paraît évident que dans ces conditions, aucun accord ne pouvait intervenir entre les parties, - qu'il a été convoqué par le clerc
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0debc25a97f0381f5063
17 février 2015
17 février 2015
ALAIN COLAS TAHITI, la SNC [X] GESTION, Monsieur [Z] [X] et Madame [O] [MF] épouse [X] ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92439
21 mai 2015
21 mai 2015
Formateur AFPA, dont le siège social est 68, rue de Babylone - BP 80177 - 87005 LIMOGES CEDEX représentée par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 05 DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146e
16 avril 2014
16 avril 2014
A l'audience de plaidoirie du 19 Février 2014, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Jean-Claude SABRON et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officielle15e Chambre A
616260358672d229b8816351
20 décembre 2013
20 décembre 2013
Alain VERNOINE.
Source officielleChambre Sociale
644b63cec51457d0f882de43
27 avril 2023
27 avril 2023
Monsieur [R] allait voir Monsieur [M] sur poste régulièrement. À 9h30 Monsieur [R] prend la décision de lui faire quitter son poste de production. Monsieur [M] demande à rentrer chez lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff0
4 mai 2018
4 mai 2018
. - Alain I..., a établi les statuts de l'EURL Sogil 2 constituée par M. Guy Y..., tandis que M.
Source officielleChambre Premier Président
669a0199bf9da27f384b0d80
18 juillet 2024
18 juillet 2024
SOUBRANE, greffier, PARTIES EN CAUSE : I - Mme [X] [E] née le 18 Avril 1982 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] assistée de Me Jacqueline CHAMIOT-CLERC, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre
652f78d7b0532083189959ed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
] [Localité 6] représentée par Me CHAUVET de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC
Source officiellePage 10 sur 22