Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 17 avril 2019 modifiant l'avenant n° 1 du 13 janvier 2011 à l'accord du 28 juin 2004 relatif à la prévoyance

ASET1950567M

Avenant n° 3 du 17 décembre 2015 à l'accord du 18 juin 2009 relatif aux frais de santé (Calvados)

AGRS1697227M

Avenant n° 3 du 17 février 2016 modifiant la convention collective

ASET1750535M

Avenant n° 3 du 17 janvier 2011 à l'accord du 27 novembre 2007 relatif aux rémunérations minimales pour l'année 2011

ASET1151419M

Avenant n° 3 du 17 octobre 2016 relatif à la révision de l'annexe II de la convention

ASET1651068M

Avenant n° 3 du 17 octobre 2023 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif au financement du paritarisme

ASET2351177M

Avenant n° 3 du 18 décembre 2015 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2016

ASET1751067M

Avenant n° 3 du 18 décembre 2023 à l'accord du 15 décembre 2017 relatif à l'évolution des droits familiaux

ASET2351268M

Avenant n° 3 du 18 décembre 2023 à l'accord du 7 mars 2011 relatif à l'aide aux frais d'études

ASET2351269M

Avenant n° 3 du 18 janvier 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008

ASET0950286M

Avenant n° 3 du 18 janvier 2021 à l'accord du 28 janvier 2011 relatif à la reprise de personnel

ASET2150295M

Avenant n° 3 du 18 janvier 2023 à l'accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET2350438M

Avenant n° 3 du 18 janvier 2024 à l'accord du 2 octobre 2019 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2450235M

Avenant n° 3 du 18 juin 2010 à l'accord de prévoyance du 20 décembre 2010

ASET1051194M

Avenant n° 3 du 18 juin 2013 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1351102M

Avenant n° 3 du 18 mars 2005 relatif aux soins santé

Avenant n° 3 du 18 mars 2024 à l'accord du 21 janvier 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2450414M

Avenant n° 3 du 18 novembre 2014 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

ASET1550029M

Avenant n° 3 du 18 novembre 2025 relatif à la mise à jour de la convention collective

ASET2550911M

Avenant n° 3 du 19 mars 2013 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance

ASET1350950M

Avenant n° 3 du 19 novembre 2014 à l'accord du 3 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Centre)

AGRS1597027M

Avenant n° 3 du 19 septembre 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans la récupération

ASET0350756M

Avenant n° 3 du 19 septembre 2008 relatif à la formation tout au long de la vie et à la politique de professionnalisation

ASET0950750M

Avenant n° 3 du 19 septembre 2019 à l'accord du 18 octobre 2005 relatif à la négociation

ASET2050136M

Avenant n° 3 du 19 septembre 2019 à l'accord du 3 juin 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

ASET1951293M