Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 1er avril 2014 à l'accord du 19 juin 2009 relatif aux frais de santé (Orne)

AGRS1497259M

Avenant n° 3 du 1er décembre 2022 relatif à la mise à jour de la convention collective

ASET2350073M

Avenant n° 3 du 1er juillet 2010 relatif à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance

ASET1051298M

Avenant n° 3 du 1er juillet 2014 relatif au travail à temps partiel

ASET1450891M

Avenant n° 3 du 1er octobre 2015 à l'avenant n° 23 du 16 avril 2012 relatif aux classifications et aux rémunérations

ASET1551031M

Avenant n° 3 du 1er octobre 2020 à l'accord du 12 mai 2005 relatif à la création du CQP « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs » et portant modification de la fiche 7 de l'annexe à l'avenant n° 1 du 23 avril 2009

ASET2150652M

Avenant n° 3 du 2 décembre 2005 à l'accord du 28 janvier 1994, relatif à la prévoyance

ASET0650235M

Avenant n° 3 du 2 décembre 2010 relatif au champ d'application

ASET1150192M

Avenant n° 3 du 2 décembre 2015 à l'avenant n° 2 du 3 décembre 2013 relatif à la prévoyance et à l'action sociale

ASET1650047M

Avenant n° 3 du 2 février 2021 à l'avenant n° 2 du 24 juillet 2020 à l'accord collectif du 19 janvier 2018 relatif à la CPPNI

ASET2150271M

Avenant n° 3 du 2 juillet 2018 relatif au traitement des réserves émises lors de l'extension de la convention collective

ASET1850977M

Avenant n° 3 du 2 juin 2009 à l'accord du 16 février 2004 relatif aux rémunérations des personnels ambulanciers

ASET0950792M

Avenant n° 3 du 2 juin 2022 relatif au dispositif de la promotion ou reconversion par alternance (Pro-A)

ASET2250845M

Avenant n° 3 du 2 mai 2018 à l'annexe I quater de la convention collective relative à la prime d'ancienneté

ASET1850778M

Avenant n° 3 du 2 novembre 2020 à l'accord du 30 septembre 2013 relatif au fonctionnement et au financement du dialogue social

ASET2150033M

Avenant n° 3 du 2 octobre 2019 à l'accord du 21 septembre 2010 relatif au dialogue social

ASET1951356M

Avenant n° 3 du 2 octobre 2024 à l'accord du 17 novembre 2022 relatif à la modification du régime conventionnel frais de santé

ASET2450847M

Avenant n° 3 du 20 avril 2022 à l'accord du 4 décembre 2015 relatif aux frais de santé et à la prévoyance (Bouches-du-Rhône)

AGRS2297100M

Avenant n° 3 du 20 décembre 2000 à l'accord du 22 janvier 1999 relatif à l'ARTT

ASET0150068M

Avenant n° 3 du 20 décembre 2007 relatif à la prévoyance

ASET0850136M

Avenant n° 3 du 20 décembre 2018 relatif au financement du fonds de fonctionnement et de développement du paritarisme (FFDP)

ASET1950360M

Avenant n° 3 du 20 juin 2007 à l'accord FIMO-FCOS du 11 janvier 2001

ASET0751077M

Avenant n° 3 du 20 mars 2019 relatif au barème national des rémunérations de base

ASET1951098M

Avenant n° 3 du 20 septembre 2018 à l'accord du 9 septembre 2015 relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire frais de santé

ASET1851181M

Avenant n° 3 du 21 avril 2016 à l'accord du 11 décembre 2008 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne collectif interentreprises (PERCO-I)

ASET1650603M