Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 relatif à des modifications diverses et aux salaires

ASET0251279M

Avenant n° 3 du 21 décembre 2001 relatif aux salaires

ASET0250279M

Avenant n° 3 du 21 décembre 2005 à l'accord du 18 avril 2002 sur l'ARTT

ASET0650144M

Avenant n° 3 du 21 février 2007 relatif à l'accord « Classification » du 17 décembre 1996

ASET0750507M

Avenant n° 3 du 21 janvier 2015

AGRS1597079M

Avenant n° 3 du 21 juin 2023 relatif à la modification des dispositions générales de la convention collective

ASET2350707M

Avenant n° 3 du 21 mai 2007 à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM

ASET0750861M

Avenant n° 3 du 21 mai 2019 à l'accord du 3 mars 2015 relatif à la prime annuelle

ASET1951087M

Avenant n° 3 du 21 novembre 2024 relatif au régime prévoyance

ASET2550054M

Avenant n° 3 du 21 octobre 2015 relatif à l'accord du 16 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Tarn-et-Garonne)

AGRS1697237M

Avenant n° 3 du 22 avril 2025 relatif à la mise en conformité de la convention du 27 juin 2024

ASET2550496M

Avenant n° 3 du 22 décembre 2020 à l'accord de méthode du 16 mars 2018 relatif aux modalités de la négociation de l'annexe IV de la convention collective

ASET2150334M

Avenant n° 3 du 22 février 2023 à l'accord du 4 juin 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (dit « Pro-A »)

ASET2350384M

Avenant n° 3 du 22 janvier 2013 à l'accord du 19 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle

ASET1350677M

Avenant n° 3 du 22 octobre 2003 relatif aux salaires ETAM

ASET0350970M

Avenant n° 3 du 22 octobre 2025 à l'avenant n° 2 du 14 décembre 2021 relatif à l'égalité professionnelle

ASET2650051M

Avenant n° 3 du 23 juillet 2014 à l'accord du 4 juin 2009 relatif à la prévoyance (Charente-Maritime)

AGRS1497320M

Avenant n° 3 du 23 juin 2016 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Eure)

AGRS1797073M

Avenant n° 3 du 23 juin 2016 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Eure)

AGRS1797044M

Avenant n° 3 du 23 novembre 2023 relatif à la modification de la convention collective (art. 48 « Taux de la contribution au financement de la formation professionnelle »)

ASET2351291M

Avenant n° 3 du 23 octobre 2009 à l'accord du 8 juillet 2004 relatif aux contrats spécifiques

ASET1050044M

Avenant n° 3 du 24 janvier 2011 à l'accord du 19 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ASET1151311M

Avenant n° 3 du 24 juin 2003

AGRS0397156M

Avenant n° 3 du 24 mai 2017 à l'accord du 15 juin 2012 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC

AGRS1797220M

Avenant n° 3 du 24 mai 2017 relatif à la pause quotidienne

ASET1750823M