Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 15 juin 2016 à l'accord du 1er juillet 2009 relatif aux classifications professionnelles

ASET1650810M

Avenant n° 3 du 15 octobre 2008 portant modification d'articles de la convention collective

ASET0851207M

Avenant n° 3 du 15 octobre 2014 prorogeant l'accord du 16 décembre 2010 relatif à la rémunération des artistes-interprètes en cas d'utilisation de leurs prestations en vidéo à la demande (VOD)

ASET1550468M

Avenant n° 3 du 15 septembre 2004 portant reconduction de l'OPCA

ASET0451026M

Avenant n° 3 du 15 septembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 5 « Salaires minima conventionnels applicables aux assistants maternels »

ASET2251257M

Avenant n° 3 du 15 septembre 2022 relatif à la modification de l'annexe 6 « Salaires minima conventionnels applicables aux salariés du particulier employeur »

ASET2251258M

Avenant n° 3 du 16 avril 2009 relatif à l'indemnité de licenciement

ASET0951049M

Avenant n° 3 du 16 avril 2014 relatif à la révision de la convention collective

ASET1450912M

Avenant n° 3 du 16 avril 2025 à l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de couverture complémentaire de frais de santé

ASET2550578M

Avenant n° 3 du 16 décembre 2009 modifiant l'article 2 du titre Ier de l'annexe I de la convention relatif à la période d'essai

ASET1050467M

Avenant n° 3 du 16 décembre 2010 relatif au compte épargne-temps

ASET1151288M

Avenant n° 3 du 16 décembre 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

ASET1150226M

Avenant n° 3 du 16 janvier 2008 à l'accord du 4 mai 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

ASET0850375M

Avenant n° 3 du 16 janvier 2019 à l'avenant n° 18 du 16 janvier 2013 relatif au régime de prévoyance

ASET1950466M

Avenant n° 3 du 16 janvier 2019 à l'avenant n° 19 du 15 janvier 2014 relatif au départ à la retraite

ASET1950467M

Avenant n° 3 du 16 juin 1955 relatif aux ingénieurs et cadres

Avenant n° 3 du 16 mars 2000 à l'accord du 23 avril 1996 relatif au financement de la négociation collective et des instances paritaires

ASET0050347M

Avenant n° 3 du 16 mars 2004 à l'annexe du 10 décembre 2002 relative à la classification

ASET0450459M

Avenant n° 3 du 16 novembre 2004 à l'accord du 20 décembre 1994 relatif à la formation professionnelle

ASET0550149M

Avenant n° 3 du 16 novembre 2006 à l'accord du 15 mars 2001 relatif à la prévoyance

ASET0750021M

Avenant n° 3 du 16 octobre 2019 à l'accord du 20 juin 2012 modifié par avenants du 26 avril 2017 et 16 avril 2019 relatif au financement et au fonctionnement du paritarisme

ASET2050001M

Avenant n° 3 du 16 octobre 2019 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la généralisation de la couverture frais de santé

ASET2050604M

Avenant n° 3 du 16 septembre 1993 relatif aux professeurs et formateurs d'éducation physique et sportive

ASET0450691M

Avenant n° 3 du 16 septembre 2020 à l'accord du 22 juin 2009 relatif à l'épargne salariale

ASET2050928M

Avenant n° 3 du 17 avril 2007 relatif à la garantie rente temporaire de conjoint

ASET0750568M