Conventions Collectives

Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France

ASET9650829M

Avenant n° 28 du 28 juin 2013 relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2013

ASET1351031M

Avenant n° 28 du 30 novembre 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2013

ASET1350243M

Avenant n° 28 du 4 juin 2020

AGRS2097129M

Avenant n° 28 du 5 avril 2012 relatif à l'annexe « Ouvriers »

ASET1250923M

Avenant n° 28 du 6 octobre 2011 relatif au travail de nuit

ASET1151438M

Avenant n° 28 du 9 septembre 2015 relatif aux régime complémentaire frais de santé

ASET1550929M

Avenant n° 28 relatif à l'évolution du personnel de niveau I de plus de 3 ans du 14 juin 2000 - Titre VI de la convention

ASET0050624M

Avenant n° 28-2016 du 6 juillet 2016 relatif à la modification des articles 15.1, 16.2 et 17.1 du titre II de la convention (CPNEFP et CPREFP)

ASET1750050M

Avenant n° 282 du 22 octobre 2002 relatif au champ d'application

ASET0350088M

Avenant n° 284 du 8 juillet 2003 relatif au surveillant de nuit qualifié

ASET0450949M

Avenant n° 285 du 8 juillet 2003 relatif à l'emploi des maîtres et maîtresses de maison

ASET0450950M

Avenant n° 289 du 3 octobre 2003 relatif aux repas et logements fournis par l'employeur

ASET0450653M

Avenant n° 29 B du 13 mars 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

ASET0950499M

Avenant n° 29 bis du 21 novembre 2019 à l'avenant n° 8 du 4 octobre 2012 relatif au fonds d'aide au paritarisme

ASET2050923M

Avenant n° 29 du 1 juillet 2002 relatif aux salaires et valeur du point au 1er juillet 2002

ASET0250703M

Avenant n° 29 du 11 mars 2003 relatif aux salaires

ASET0450197M

Avenant n° 29 du 11 septembre 2008 relatif aux congés spéciaux

ASET0851174M

Avenant n° 29 du 12 décembre 2012 à l'accord du 13 décembre 1990 relatif à la prévoyance

ASET1350373M

Avenant n° 29 du 13 février 2009 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2009

ASET0950392M

Avenant n° 29 du 14 janvier 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties au 1er janvier 2013

ASET1350343M

Avenant n° 29 du 14 septembre 2004 relatif à la révision de la grille de classification

ASET0451164M

Avenant n° 29 du 15 octobre 2015 relatif aux salaires

ASET1551032M

Avenant n° 29 du 15 octobre 2025 à l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 relatif au régime AGIRC-ARRCO de retraite complémentaire

ASET2650217M

Avenant n° 29 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires

ASET2250142M