Conventions Collectives

Avenant n° 2008-03 du 10 juin 2008 relatif aux salaires et aux primes 2008

ASET0851064M

Avenant n° 2008-04 du 9 octobre 2008 relatif à l'intégration du poste de conducteur régulateur dans le tableau des exemples de cotation de postes dans la branche

ASET0950719M

Avenant n° 2008-05 du 24 octobre 2008 relatif à la prime fonctionnelle

ASET0951180M

Avenant n° 2008-05 du 26 mai 2008 relatif aux barèmes des salaires des groupes a, b et c

ASET0850716M

Avenant n° 2009-01 du 11 juin 2009 relatif à la période d'essai

ASET0950870M

Avenant n° 2009-01 du 3 avril 2009 portant mise à jour de la convention

ASET0951182M

Avenant n° 2009-02 du 10 juillet 2009 relatif aux préparateurs qualifiés en pharmacie

ASET0950941M

Avenant n° 2009-02 du 11 juin 2009 relatif au délai de carence

ASET0950869M

Avenant n° 2009-03 du 10 juillet 2009 relatif à la détermination de l'expérience professionnelle

ASET0950942M

Avenant n° 2009-03 du 11 juin 2009 relatif à l'indemnité conventionnelle de licenciement

ASET0950868M

Avenant n° 2009-03 du 3 avril 2009 relatif aux salaires minima

ASET0951187M

Avenant n° 2009-04 du 3 avril 2009 relatif aux assistants familiaux

ASET0951188M

Avenant n° 2009-05 du 15 octobre 2009 relatif aux salaires, aux primes et aux indemnités

ASET1050096M

Avenant n° 2009-05 du 29 juin 2009 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009

ASET0951189M

Avenant n° 201 du 20 mars 2024 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expression » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2450408M

Avenant n° 201 du 20 septembre 2023 relatif au temps partiel pour les salariés relevant de la grille dite « générale »

ASET2351219M

Avenant n° 2010-01 du 12 mars 2010 relatif au métier de coordonnateur de secteur

ASET1450796M

Avenant n° 2010-01 du 8 avril 2010 relatif à la classification du personnel non médical

ASET1050825M

Avenant n° 2010-03 du 12 mars 2010 relatif à la réduction du temps de travail des femmes enceintes

ASET1450795M

Avenant n° 2010-05 du 29 juin 2010 relatif aux salaires et aux primes

ASET1450793M

Avenant n° 2011-01 du 1er décembre 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1250256M

Avenant n° 2011-01 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG

ASET1151095M

Avenant n° 2011-01 du 29 juin 2011 relatif à la prévoyance

ASET1151549M

Avenant n° 2011-02 du 1er décembre 2011 relatif aux salaires minima, aux primes et aux indemnités

ASET1250255M

Avenant n° 2011-02 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG d'aide-soignant

ASET1151096M