Conventions Collectives

Avenant n° 175 du 18 juin 2019 relatif à la valeur du point

ASET1951173M

Avenant n° 175 du 29 novembre 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance

ASET2251499M

Avenant n° 176 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de Roller-Skating » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350036M

Avenant n° 177 du 1er octobre 2019 relatif à la modification de l'intitulé de la convention collective

ASET1951389M

Avenant n° 177 du 29 novembre 2022 relatif aux salaires

ASET2350032M

Avenant n° 178 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de tir sportif » (annexe 1)

ASET2350575M

Avenant n° 178 du 1er octobre 2019 modifiant le titre XI « Complémentaire santé » relatif à la mise en place d'un régime de complémentaire santé

ASET1951359M

Avenant n° 179 du 14 avril 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur tennis » (annexe 1)

ASET2350576M

Avenant n° 179 du 8 octobre 2019 relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé

ASET1951390M

Avenant n° 18 du 11 décembre 2006 relatif à la formation professionnelle

ASET0750026M

Avenant n° 18 du 11 mai 2021 relatif aux modifications de la convention collective

ASET2150700M

Avenant n° 18 du 12 février 2021 à l'accord du 1er février 2003 relatif aux rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

ASET2150364M

Avenant n° 18 du 12 janvier 2022 relatif à la rémunération mensuelle minimum (REMM) et à la prime vacances

ASET2250183M

Avenant n° 18 du 12 octobre 2016 modifiant la convention

ASET1651087M

Avenant n° 18 du 14 juin 2006 relatif aux salaires

ASET0651094M

Avenant n° 18 du 14 mars 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

ASET1450666M

Avenant n° 18 du 15 décembre 2011 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance

ASET1250217M

Avenant n° 18 du 16 juin 2017 relatif aux salaires et primes au 1er janvier 2017

ASET1750778M

Avenant n° 18 du 16 octobre 2009 à l'annexe IV relatif au contrat à durée déterminée

ASET1050158M

Avenant n° 18 du 17 novembre 2009 relatif aux indemnités de départ à la retraite

ASET1050136M

Avenant n° 18 du 18 avril 2024 relatif au remplacement des dispositions figurant au préambule et aux titres Ier et II de la convention collective

ASET2450390M

Avenant n° 18 du 18 mars 2010 relatif aux salaires minima

ASET1050931M

Avenant n° 18 du 18 octobre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2013

ASET1351178M

Avenant n° 18 du 19 février 2013 relatif aux salaires au 1er septembre 2012

AGRS1397076M

Avenant n° 18 du 1er août 2023 relatif à la revalorisation des salaires minima conventionnels

ASET2450268M