Conventions Collectives

Avenant n° 17 du 25 février 2013 relatif aux classifications

ASET1450531M

Avenant n° 17 du 25 juillet 2006 relatif aux salaires

ASET0651051M

Avenant n° 17 du 26 novembre 2012 relatif aux salaires minimaux et aux primes de risques (création de l'annexe III à l'accord national professionnel du 5 mars 1991)

ASET1350042M

Avenant n° 17 du 27 février 2004 relatif à l'appréciation de l'ancienneté pour les postes de vente en librairie filière spécialisée niveaux V et VI

ASET0450521M

Avenant n° 17 du 28 juin 2011 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif à la prévoyance

ASET1151210M

Avenant n° 17 du 29 septembre 2016

AGRS1797003M

Avenant n° 17 du 3 mai 2016 relatif à la formation professionnelle

ASET1650856M

Avenant n° 17 du 3 octobre 2007 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er novembre 2007 (1)

ASET0850045M

Avenant n° 17 du 30 novembre 2022 relatif aux rémunérations de base et à la prime de vacances

ASET2350272M

Avenant n° 17 du 30 septembre 2025 relatif aux salaires minima conventionnels

ASET2550890M

Avenant n° 17 du 4 décembre 2013 à l'annexe I ter relatif aux primes d'ancienneté au 1er janvier 2014

ASET1450157M

Avenant n° 17 du 4 mars 2008 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima

ASET0850864M

Avenant n° 17 du 4 mars 2013 à l'annexe du 10 décembre 2002 relatif aux classifications

ASET1350591M

Avenant n° 17 du 6 décembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

ASET1350400M

Avenant n° 17 du 6 janvier 2023 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2023

ASET2350264M

Avenant n° 17 du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre XII

ASET0751122M

Avenant n° 17 du 8 décembre 2004 portant annulation de l'avenant n° 16

ASET0550004M

Avenant n° 170 du 30 juin 2022 relatif aux salaires

ASET2251373M

Avenant n° 170 du 5 décembre 2018 relatif à la grille générale de classification

ASET1950244M

Avenant n° 171 du 5 décembre 2018 relatif aux indemnités de licenciement

ASET1950234M

Avenant n° 172 du 29 septembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur mobilité à vélo » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2251393M

Avenant n° 173 du 13 décembre 2018 relatif au droit syndical et aux institutions représentatives du personnel

ASET1950243M

Avenant n° 173 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur d'athlétisme » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350033M

Avenant n° 174 du 16 avril 2019 relatif à la reconversion ou à la promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET1950927M

Avenant n° 174 du 29 novembre 2022 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur de tennis de table/Moniteur de tennis de table » (annexe 1 de la convention collective)

ASET2350035M