Conventions Collectives

Avenant n° 158 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive »

ASET2250675M

Avenant n° 158 du 5 mars 2020 relatif aux salaires minima au 1er avril 2020

ASET2050438M

Avenant n° 159 du 16 novembre 2020 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

ASET2050983M

Avenant n° 159 du 2 mars 2017 relatif à la valeur du point

ASET1750400M

Avenant n° 159 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Instructeur Fitness »

ASET2250676M

Avenant n° 16 du 10 décembre 2003 relatif aux jours de congés supplémentaires à l'ancienneté des cadres

ASET0450519M

Avenant n° 16 du 10 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

ASET1350317M

Avenant n° 16 du 10 octobre 2012 relatif au régime de prévoyance

ASET1350321M

Avenant n° 16 du 11 juillet 2012 relatif aux salaires minimaux et à la valeur du point au 1er juillet 2012

ASET1251272M

Avenant n° 16 du 11 juin 2025 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties et à la prime d'ancienneté au 1er juillet 2025

ASET2550718M

Avenant n° 16 du 11 octobre 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2012

ASET1251387M

Avenant n° 16 du 12 octobre 2022 à l'accord du 25 janvier 2002 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties

ASET2251277M

Avenant n° 16 du 13 février 2024 relatif aux minima conventionnels

ASET2450343M

Avenant n° 16 du 13 mars 2009 relatif aux salaires et aux indemnités au 1er avril 2009

ASET0950502M

Avenant n° 16 du 14 novembre 2006 à l'accord du 28 avril 1989 relatif aux classifications et aux salaires minima du personnel

ASET0750913M

Avenant n° 16 du 15 avril 2009 relatif au régime frais de santé

ASET0950662M

Avenant n° 16 du 15 décembre 2017 relatif à la classification des emplois

ASET1850713M

Avenant n° 16 du 15 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET1850223M

Avenant n° 16 du 16 janvier 2012 relatif aux salaires et aux primes au 1er décembre 2011 et au 1er janvier 2012

ASET1250424M

Avenant n° 16 du 17 mars 2016 modifiant l'avenant n° 10 du 14 mai 2012 relatif à la classification des emplois

ASET1650687M

Avenant n° 16 du 18 janvier 2011 relatif aux indemnités de licenciement

ASET1150881M

Avenant n° 16 du 19 octobre 2023 relatif à la périodicité de la collecte des contributions conventionnelles

ASET2351266M

Avenant n° 16 du 2 juin 2021 relatif au régime de prévoyance et au régime d'indemnité de départ à la retraite

ASET2150784M

Avenant n° 16 du 2 mai 1990 relatif à la classification et aux salaires

ASET9050301M

Avenant n° 16 du 20 mars 2006 relatif à la mise à la retraite

ASET0650516M