Conventions Collectives

Avenant n° 127 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP plieur de parachute de secours

ASET1850367M

Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification

ASET0950613M

Avenant n° 128 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP réparateur de parachutes

ASET1850369M

Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010

ASET0950614M

Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127

ASET0951042M

Avenant n° 129 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP initiateur voile

ASET1850370M

Avenant n° 13 bis du 14 décembre 1994 portant modifications de la convention collective

ASET9550177M

Avenant n° 13 du 10 décembre 2010 relatif aux salaires et aux primes à compter du 1er janvier 2010

ASET1150071M

Avenant n° 13 du 10 juillet 2009 relatif à la prime d'ancienneté au 1er juillet 2009

ASET0950774M

Avenant n° 13 du 10 mars 2008 relatif au champ d'application

ASET0850481M

Avenant n° 13 du 10 mars 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011 et au 1er novembre 2011

AGRS1297100M

Avenant n° 13 du 10 novembre 2016 relatif aux salaires minima

ASET1750063M

Avenant n° 13 du 11 avril 2008 relatif à la journée de repos supplémentaire prévue lorsque le 1er Mai coïncide avec un jour non travaillé (établissements privés accueillant des personnes âgées)

ASET0850690M

Avenant n° 13 du 11 janvier 2023 relatif aux salaires

ASET2350279M

Avenant n° 13 du 12 décembre 2012 relatif aux statuts et aux règlements des régimes

ASET1350362M

Avenant n° 13 du 12 février 2016 relatif aux rémunérations conventionnelles dans les entreprises de transport de déménagement

ASET1650439M

Avenant n° 13 du 12 juillet 2017 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties au 1er janvier 2017

ASET1750888M

Avenant n° 13 du 12 mai 2009 relatif à la formation professionnelle

ASET1050404M

Avenant n° 13 du 12 octobre 1992 relatif aux conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité

ASET9260930M

Avenant n° 13 du 13 décembre 2006 relatif aux salaires

ASET0750073M

Avenant n° 13 du 14 février 2008 relatif au changement d'un coefficient et à la classification

ASET0850342M

Avenant n° 13 du 15 juillet 2009 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif aux règlements de prévoyance

ASET0950991M

Avenant n° 13 du 16 juillet 2009 à l'accord du 29 mars 2002 relatif à la valeur du point au 1er avril 2009

ASET0950964M

Avenant n° 13 du 16 septembre 2011 relatif à l'indemnisation des salariés participant aux négociations ou instances paritaires nationales

ASET1250240M

Avenant n° 13 du 17 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

ASET0950924M