Conventions Collectives

Avenant n° 12 du 6 mars 2025 relatif aux salaires et minima conventionnels

ASET2550532M

Avenant n° 12 du 7 avril 2016 modifiant l'avenant n° 11 du 8 décembre 2011 relatif au champ d'application

ASET1650681M

Avenant n° 12 du 7 décembre 2011 relatif à la formation professionnelle

ASET1250000M

Avenant n° 12 du 7 février 2014 relatif à la revalorisation des salaires au 1er février 2014

ASET1450311M

Avenant n° 12 du 7 janvier 2020 relatif au régime de prévoyance

ASET2050500M

Avenant n° 12 du 7 juillet 2022 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er août 2022

ASET2251238M

Avenant n° 12 du 8 octobre 2020 au protocole d'accord du 30 juin 2004 relatif aux conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

ASET2051016M

Avenant n° 12-1 du 24 janvier 2012 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2012

ASET1250374M

Avenant n° 12-2003 du 2 décembre 2003 portant modifications diverses

ASET0450155M

Avenant n° 120 du 15 septembre 2008 relatif au compte épargne-temps

ASET0851119M

Avenant n° 120 du 27 novembre 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

ASET2650068M

Avenant n° 121 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur de tennis

ASET1850020M

Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)

ASET0950094M

Avenant n° 122 du 13 septembre 2017 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au CQP animateur bouliste

ASET1850021M

Avenant n° 122 du 17 décembre 2008 portant modification de la convention

ASET0950095M

Avenant n° 123 du 17 décembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement

ASET0950096M

Avenant n° 123 du 18 octobre 2017 relatif au forfait annuel en jours

ASET1850022M

Avenant n° 124 du 17 décembre 2008 relatif à la période d'essai

ASET0950097M

Avenant n° 124 du 30 janvier 2017 relatif à l'évolution de la grille des salaires

ASET1750267M

Avenant n° 125 du 17 décembre 2008 relatif aux salaires minima

ASET0950093M

Avenant n° 126 du 16 janvier 2018 portant sur l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relatif au CQP éducateur tennis

ASET1850366M

Avenant n° 126 du 22 janvier 2018 relatif à l'évolution de la grille de salaires

ASET1850348M

Avenant n° 126 du 24 octobre 1979

Avenant n° 126 du 4 février 2009 relatif à la prévoyance

ASET0950270M

Avenant n° 127 du 12 juillet 2019 relatif à la répartition des cotisations entre l'employeur et le salarié

ASET1951248M