Conventions Collectives

Avenant n° 10 du 8 décembre 2003 portant diverses modifications

ASET0450107M

Avenant n° 10 du 8 janvier 2003 relatif aux salaires

ASET0350146M

Avenant n° 10 du 9 septembre 2025 relatif à l'inaptitude des salariés

ASET2550885M

Avenant n° 10-05 du 10 novembre 2005 relatif aux salaires

ASET0650411M

Avenant n° 10-08 du 19 novembre 2008 relatif aux congés familiaux et exceptionnels

ASET0950163M

Avenant n° 10-18 du 10 décembre 2018 relatif à l'ordre public conventionnel

ASET1950048M

Avenant n° 10-2014 du 19 septembre 2014 relatif au temps partiel

ASET1550123M

Avenant n° 10-2022 du 6 décembre 2022 relatif à la révision des systèmes de classification et de rémunération

ASET2350038M

Avenant n° 100 du 10 octobre 2016 relatif aux salaires garantis et aux autres éléments de rémunération pour l'année 2017

ASET1651051M

Avenant n° 100 du 12 février 2026 relatif à la revalorisation des salaires minima et de la prime à l'obtention d'un CQP au 1er février 2026

ASET2650269M

Avenant n° 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis »

ASET1550696M

Avenant n° 100 du 13 novembre 2020

AGRS2197037M

Avenant n° 100 du 14 octobre 2021 relatif aux salaires minima

ASET2151007M

Avenant n° 100 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

ASET2250161M

Avenant n° 100 du 16 octobre 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des employés (annexe 2 de la convention collective)

ASET2351193M

Avenant n° 100 du 20 juin 2024 relatif à la constitution d'une catégorie objective pour le bénéfice d'une couverture de protection sociale complémentaire

ASET2450800M

Avenant n° 100 du 23 février 2011 relatif aux salaires mensuels garantis

ASET1150472M

Avenant n° 100 du 27 novembre 2025 relatif aux dispositions particulières des techniciens et agents de maîtrise (annexe 3 de la convention collective)

ASET2650071M

Avenant n° 100 du 28 novembre 2006 relatif aux salaires

ASET0750114M

Avenant n° 100 du 4 octobre 2023 relatif à la modification de l'annexe II « Salaires et primes d'ancienneté »

ASET2351154M

Avenant n° 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Moniteur en sport adapté »

ASET1550697M

Avenant n° 101 du 13 décembre 2023 relatif à la révision des taux de cotisations de la garantie remboursement de frais de santé

ASET2450194M

Avenant n° 101 du 13 septembre 2022 relatif aux salaires minima des employés, des agents de maîtrise et des cadres

ASET2251259M

Avenant n° 101 du 16 avril 2012 relatif aux salaires au 1er avril 2012

ASET1250842M

Avenant n° 101 du 23 janvier 2025 relatif aux rémunérations conventionnelles des employés (annexe 2 de la convention collective)

ASET2550223M