Conventions Collectives

Avenant n° 10 du 23 juin 2003 relatif au régime de prévoyance Etam

ASET0350886M

Avenant n° 10 du 23 mai 2014 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2014

ASET1451010M

Avenant n° 10 du 24 novembre 2023 relatif à la révision de la convention collective

ASET2450254M

Avenant n° 10 du 25 octobre 2017 relatif au CDD d'usage

ASET1751092M

Avenant n° 10 du 27 mars 2009 relatif à la nouvelle codification

ASET0950562M

Avenant n° 10 du 27 novembre 2013 à l'accord du 26 avril 1994 relatif aux statuts de l'ANFA

ASET1351221M

Avenant n° 10 du 28 mai 2008 relatif au transfert du personnel navigant

ASET0850862M

Avenant n° 10 du 28 mars 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2013

ASET1350768M

Avenant n° 10 du 28 novembre 1990 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle

Avenant n° 10 du 28 septembre 2010 à l'accord du 9 décembre 1997 relatif à la prévoyance

ASET1051498M

Avenant n° 10 du 28 septembre 2011 à l'accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications et relatif aux salaires au 1er janvier 2012

ASET1151520M

Avenant n° 10 du 28 septembre 2023 à l'accord du 26 février 2001 relatif au financement du paritarisme

ASET2351149M

Avenant n° 10 du 29 janvier 2008 relatif aux salaires

AGRS0897031M

Avenant n° 10 du 30 juin 2017 relatif à la rémunération des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

ASET1750843M

Avenant n° 10 du 31 janvier 2013

AGRS1397110M

Avenant n° 10 du 31 mai 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point INM

ASET1150985M

Avenant n° 10 du 5 avril 2006 relatif à la nomenclature et à la définition des emplois

ASET0650540M

Avenant n° 10 du 5 juillet 2006 relatif aux salaires

ASET0650825M

Avenant n° 10 du 5 juillet 2007 relatif aux salaires

ASET0750923M

Avenant n° 10 du 6 juillet 2023 à l'accord du 7 octobre 2009 relatif aux frais de santé (Lot)

AGRS2497031M

Avenant n° 10 du 6 octobre 2008 relatif au forfait annuel en jours

ASET0950130M

Avenant n° 10 du 6 octobre 2022 relatif à la mise à jour de la convention collective (chapitre XIII)

ASET2251451M

Avenant n° 10 du 7 décembre 2010 relatif à la prévoyance

ASET1150972M

Avenant n° 10 du 7 juillet 2020 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties et à la prime d'ancienneté au 1er juillet 2020

ASET2050673M

Avenant n° 10 du 7 octobre 2010 à l'accord du 13 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1150043M