Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 8 mars 2011 à l'accord du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail

ASET1150934M

Avenant n° 1 du 8 mars 2022 au protocole d'accord du 13 décembre 2021 relatif au barème de rémunérations annuelles minimales garanties

ASET2250453M

Avenant n° 1 du 8 novembre 2005 relatif au champ d'application de l'accord sur les classifications du 9 septembre 2005

ASET0551322M

Avenant n° 1 du 8 novembre 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 1 du 8 novembre 2024 à l'avenant n° 69 du 30 avril 2024 relatif à l'amélioration continue des conditions d'emploi des travailleurs, travailleurs de nuit et à la qualité de vie au travail

ASET2550127M

Avenant n° 1 du 8 octobre 2013 à l'accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaire

ASET1351125M

Avenant n° 1 du 8 septembre 2014 relatif à la prévoyance

ASET1451143M

Avenant n° 1 du 8 septembre 2015 à l'accord du 1er octobre 2012 relatif à la protection santé

ASET1550995M

Avenant n° 1 du 9 avril 2020 à l'accord du 13 septembre 2017 relatif au droit syndical et au fonctionnement des instances

ASET2050587M

Avenant n° 1 du 9 décembre 2003 à l'annexe du 10 décembre 2002 relative aux indemnités pour sujétions spéciales

ASET0450388M

Avenant n° 1 du 9 décembre 2004 à l'accord du 15 mars 2001 relatif aux statuts de l'IPSA

ASET0550195M

Avenant n° 1 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

ASET1050541M

Avenant n° 1 du 9 décembre 2020 à l'accord du 22 mars 2017 relatif au régime de prévoyance

ASET2250565M

Avenant n° 1 du 9 février 2016 à l'accord du 24 octobre 2013 relatif à la réécriture du champ d'application de la convention

ASET1650685M

Avenant n° 1 du 9 février 2016 relatif à un régime conventionnel frais de santé

AGRS1697191M

Avenant n° 1 du 9 janvier 2007 portant diverses modifications à la convention

ASET0750658M

Avenant n° 1 du 9 janvier 2012 à l'accord du 4 juin 2009 relatif à la prévoyance des salariés non cadres de la Charente-Maritime

AGRS1297056M

Avenant n° 1 du 9 janvier 2025 à l'accord du 9 juillet 2021 relatif au régime collectif de frais de santé

ASET2550426M

Avenant n° 1 du 9 juillet 2009 à l'accord du 10 juillet 2008 relatif aux contrats de professionnalisation

ASET0950866M

Avenant n° 1 du 9 mai 2012 à l'accord du 9 mai 2012 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle

ASET1251191M

Avenant n° 1 du 9 mars 2023 à l'accord du 11 décembre 2019 relatif aux certifications éligibles au dispositif de formation « Pro-A »

ASET2350459M

Avenant n° 1 du 9 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de remboursement des frais de santé

ASET1551129M

Avenant n° 1 du 9 octobre 2020 à l'accord du 16 novembre 2018 relatif aux garanties de prévoyance des salariés intérimaires non-cadres et cadres

ASET2050894M

Avenant n° 1 du 9 octobre 2020 à l'accord du 29 novembre 2019 relatif au développement des compétences et des qualifications (Annexe)

ASET2050998M

Avenant n° 1 du 9 septembre 2005 à l'accord du 26 avril 2005 relatif au régime de prévoyance

ASET0551255M