Conventions Collectives

Avenant du 26 mars 2018 à l'annexe du 10 décembre 2002 relatif aux salaires

ASET1850732M

Avenant du 26 mars 2018 portant modification de l'article 59 de la convention collective

ASET1850628M

Avenant du 26 mars 2018 relatif à la modification de l'article 40 concernant les salaires minima conventionnels

ASET1850604M

Avenant du 26 mars 2021 à l'accord du 30 septembre 2010 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (OATT)

ASET2251333M

Avenant du 26 mars 2025 relatif à la modification des titres Ier et II de la convention collective

ASET2550474M

Avenant du 26 mars 2025 relatif à la révision des salaires minima (titre IV de la convention collective)

ASET2550929M

Avenant du 26 novembre 2002 modifiant l'article 7 du règlement intérieur de la Carpilig/P

ASET0251003M

Avenant du 26 novembre 2007 à l'accord du 17 juin 2004 relatif à la révision de la convention collective

ASET0850330M

Avenant du 26 novembre 2024 relatif à la prévoyance et à la retraite complémentaire des cadres et des non-cadres

ASET2550238M

Avenant du 26 octobre 2001

ASET0150947M

Avenant du 26 octobre 2009 relatif à l'indemnisation de la maladie

ASET0951273M

Avenant du 26 octobre 2017 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance

ASET1751130M

Avenant du 26 septembre 2001 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

ASET0150934M

Avenant du 26 septembre 2001 portant report de la date d'effet de la mise en oeuvre de l'accord du 26 janvier 1999 et de ses avenants

Avenant du 26 septembre 2002 à l'accord du 23 janvier 2002 relatif au régime de prévoyance des intérimaires cadres

ASET0250976M

Avenant du 26 septembre 2002 complétant l'accord du 23 janvier 2002 relatif à la désignation des organismes assureurs du régime prévoyance (intérimaires non cadres)

ASET0250985M

Avenant du 26 septembre 2003 relatif à la contribution des employeurs au financement de la formation professionnelle continue

ASET0350883M

Avenant du 26 septembre 2006 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2006

ASET0651199M

Avenant du 26 septembre 2011 à l'accord du 22 octobre 2008 relatif à la formation professionnelle

ASET1250550M

Avenant du 26 septembre 2013 relatif aux indemnités de départ à la retraite

ASET1351100M

Avenant du 26 septembre 2016 relatif au coefficient 120

ASET1650980M

Avenant du 26 septembre 2024 à l'accord du 19 janvier 2004 relatif au régime de prévoyance

ASET2450857M

Avenant du 26 septembre 2025 relatif à la classification (titre II de la convention collective)

ASET2550928M

Avenant du 27 avril 2006 relatif aux salaires à compter du 1er mai 2006

ASET0650750M

Avenant du 27 décembre 2007 relatif au travail de nuit

ASET0850263M