Conventions Collectives

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 30 décembre 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 31 décembre 1973

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971

ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. Procès-verbal du 9 juin 1971

Annexe VI Travailleurs à domicile Avenant T.D. 2 du 6 mai 1965

Annexe VI, Système d'évaluation des postes Accord du 15 décembre 1992

Annexe VI. Protocole d'accord Prévoyance du 1er avril 1981

Annexe VII Formation professionnelle Avenant F.P. 2 du 22 février 1985

Annexe VII - Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000 Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Annexe VII - Formation professionnelle tout au long de la vie, professionnalisation, sécurisation des parcours professionnels et emploi (Accord du 12 avril 2017)

ASET1750604M

Annexe VII - Négoce et importation des bois - Accord du 10 février 1992

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - I

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - II

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - III

Annexe VII - Recueil de différents textes non intégrés à la convention - IV

Annexe VII : Dispositif « Pro-A » (Accord du 23 juillet 2020)

ASET2050807M

Annexe VII : Formation professionnelle (Avenant du 9 juin 2022)

ASET2251206M

Annexe VII : Prévoyance

ASET0250678M

Annexe VII : Réduction et aménagement du temps de travail (Accord du 17 novembre 2000)

ASET0050920M

Annexe VII : Validation des certificats de qualification professionnelle (CQP)

Annexe VII (Avenant du 24 octobre 2019 relatif aux frais de soins de santé)

ASET2050212M

Annexe VII Accord du 30 décembre 1992