Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
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Accord du 9 mai 1980 relatif aux dispositions complémentaires à la mensualisation (industrie de l'emballage en bois)
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Accord du 9 mai 1990 relatif aus statuts des caisses CARPILIG-Retraites et CARPILIG-Prévoyance dans l'imprimerie et les industries graphiques (1)
ASET9050233M
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Accord national du 5 juillet 2001 relatif à l'introduction des métiers de l'Internet
ASET0150647M
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Accord paritaire du 20 septembre 1978 relatif au régime de retraite et de prévoyance des cadres, agents de maîtrise et assimilés de l'imprimerie et des industries graphiques
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Accord paritaire du 27 novembre 1980 relatif à la répartition des cotisations
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Avenant "Salaires" n° 281 du 22 octobre 2002
ASET0350089M
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Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004 relatif au champ d'application
ASET0450527M
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Avenant du 12 juillet 2005 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2006
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Avenant du 12 octobre 1998 relatif à l'affiliation à la CAREP (Rhône-Alpes)
ASET9950000M
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Avenant du 16 février 2004 relatif aux salaires (personnels ouvriers ambulanciers)
ASET0450293M
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Avenant du 16 juin 2003 portant modifications de l'accord de branche FIMO-FCOS du 11 janvier 2001
ASET0350711M
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Avenant du 16 mai 1961 portant institution d'un régime de retraite complémentaire pour les salariés des commerces de l'ameublement
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Avenant du 2 février 2005 relatif au travail de nuit et au travail du dimanche
ASET0550430M
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Avenant du 25 octobre 2004 relatif à l'équilibre du régime prévoyance (CARPILIG)
ASET0451137M
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Avenant du 25 octobre 2005 relatif aux salaires
ASET0551318M
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Avenant du 28 décembre 2006 relatif aux salaires
ASET0750161M
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Avenant du 29 octobre 2002 relatif à l'accord de branche FIMO-FCOS du 11 janvier 2001
ASET0350076M
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Avenant du 4 mars 1959 relatif à la caisse de retraite des cadres
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Avenant du 5 décembre 2005 relatif au règlement du régime professionnel de prévoyance
ASET0650151M
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Avenant du 6 septembre 2004 relatif à l'indemnisation des délégués des syndicats pour participer aux réunions de commissions mixtes paritaires concernant les vétérinaires salariés
ASET0451019M
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Avenant n° 21 du 31 octobre 1997 relatif au régime de prévoyance complémentaire
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Avenant n° 1 du 2 décembre 2003 relatif aux salaires, au temps partiel et au travail de nuit
ASET0450043M
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Avenant n° 10 du 30 décembre 2003 relatif à la formation professionnelle
ASET0450547M
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Avenant n° 13 du 22 janvier 2002 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2002
ASET0250299M
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Avenant n° 13 du 25 octobre 2005 relatif aux salaires
ASET0551433M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.