au devoir de mise en garde soulevé par le tribunal est surabondant : - la jurisprudence a admis le principe de la responsabilité du créancier envers la caution, hors crédit à la consommation, en cas

provisoire, qui, dans le même temps, se garantit par un cautionnement, s'oblige envers la caution à rendre cette sûreté définitive, tel n'est pas le cas du créancier bénéficiaire d'une promesse d'hypothèque

engage sa responsabilité envers la caution en lui faisant souscrire un engagement disproportionné à ses revenus et à son patrimoine ; qu'en considérant que le cautionnement souscrit par les époux X...

que la caution ne saurait reprocher au créancier de ne pas avoir accepté le bénéfice d'une délégation de créance qui ne lui avait été consentie que postérieurement à son engagement.

créancier ou d'un groupe de créanciers ; qu'ayant relevé qu'en prenant sur lui de proposer au juge-commissaire l'admission de la créance de la Caisse bien que sa déclaration ait été manifestement tardive

n'est obligée envers le créancier que si le débiteur principal fait défaut ; que Mme X... invoquait dans ses conclusions d'appel que la banque n'avait pas réclamé le paiement de sa créance au débiteur

Z... précédemment administrateur étant nommé commissaire à l'exécution du plan ; qu'après avoir déclaré sa créance, la banque a assigné la caution en exécution de ses engagements ; que cette dernière a

la caution qui peut opposer au créancier toutes les exceptions qui appartiennent au débiteur principal et qui sont inhérentes à la dette, est déchargée, lorsque la subrogation aux droits, hypothèques

audit jugement, doivent adresser la déclaration de leurs créances au représentant des créanciers ; que dès lors, la cour d'appel qui a fait droit à la demande de condamnation de la banque à l'encontre

Y... faisant valoir qu'il était de l'intérêt de la société Y... de payer par priorité les effets avalisés puisqu'elle se libérait ainsi de ses engagements tant envers le créancier qu'envers l'avaliste,

X... s'est porté caution à l'égard de la société Monte Paschi banque (la Monte Paschi banque) des engagements souscrits envers celle-ci par la société Vidéo services dont il était le gérant ; que cette

créance qui n'a pas notifié la cession de créance professionnelle ; qu'en énonçant que le défaut de notification de la cession de créance ne limitait pas le droit du cessionnaire d'exercer son recours

en tant que contre-garantie totale au renouvellement le même jour, le 11 juin 1997, par cette banque de son propre engagement de caution envers la société Fiat auto, créancière de la société Prestige

Z... ; qu'à la suite de la mise en redressement puis liquidation judiciaires de la société, la banque a déclaré sa créance pour un montant de 306 134,16 francs auprès du représentant des créanciers ;

les époux B... alors, selon le pourvoi, d'une part que la cour d'appel qui admet elle-même que le contrat de cautionnement suppose l'accord du créancier sur la personne de la caution, et que les bénéficiaires

envers Mme Z..., caution, cependant que les éléments qu'elle retenait établissaient que la banque avait consenti des crédits avec une légèreté qui engageait nécessairement sa responsabilité, la cour d'appel

aux droits, hypothèques, et privilèges du créancier ne peut plus, par le fait de ce créancier, s'opérer en faveur de la caution.

X..., gérant de la société, et son épouse se sont portés cautions solidaires du remboursement par la société des sommes qu'elle pourrait devoir à concurrence de la somme de 400 000 francs en principal,