TROIS PREVENUS ONT REUNI DANS UN MEME LIEU (COUR ET COULOIR DE L'IMMEUBLE RUE VAILLANT-COUTURIER A LEVALLOIS-PERRET) A PROXIMITE IMMEDIATE DU LIEU OU ILS SE PREPARAIENT A COMMETTRE UNE AGRESSION, UN NERF

organisé à la ferme d'Ayau, à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne) ; que chacun des condamnés s'était muni, à cet effet, d'une arme dangereuse, voire meurtrière, carabine, hâche, pioche, bâtons solides, nerfs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Y..., de coups de ceinture ou de nerf de boeuf donnés par A...

Ils se tournent, ils me voient, l’un d’entre eux s’approche avec un nerf de boeuf et derrière lui son chef lui dit : “Eclate-le !” Et là j’ai le nerf qui vient me taper là.

[P] [U], un de ses collègues, s'est servi d'un nerf de boeuf pour frapper le mollet de M. [H] [A] qui a alors lâché son couteau de cuisine, lui occasionnant une blessure importante. M.

usagée et qu'elle aurait dû être changée depuis plusieurs jours, ce qu'il avait déjà demandé en vain à son supérieur hiérarchique ; qu'en tout état de cause, il apparaît que cette lame a accroché le nerf

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société à responsabilité limitée Le Bouff-Boeuf, dont le siège social est ... (18e), 28

Audo, Sturno/Boeuf & Legrand/SARC, Sturno/SAUR, Toulgoat, SARC/SCEA J.

, des morceaux de viande de veau, des rognons de boeuf, du coeur de boeuf ; le gérant de la société n'était pas en mesure de justifier les renseignements indispensables au label "viande française" concernant

Pierre X..., demeurant Lesros Aulnes, à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de la société Boeuf et Legrand, société

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Laboratoire de biologie Boeuf

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Le Boeuf gourmand, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole de Ton-Boeuf, dont le siège social est Tourtres à Monclar

Olivier et Philippe Y... et Mme X..., épouse A..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, la SCP J.P Boeuf-Chale et M.

section A), au profit de : 1°/ La SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EQUIPEMENT ET L'AMENAGEMENT DE CHAVILLE (SEMEAC), dont le siège social est à la mairie de Chaville (Hauts-de-Seine), 2°/ La société BOEUF

Défaillant SCI DE LA VALLÉE AUX BOEUFS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Timbre fiscal dématérialisé No: [...] [...]