CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

195 résultats pour « nerf de boeuf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d67c9ba5988459c5b5c4

Cassation

16 octobre 1972

16 octobre 1972

EN FRANCE DES NERFS DE BOEUF ; QUE Y...

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CC

cr

6137256ecd5801467741dab4

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

d'Antoine X... est la résultante de violences multiples, dictées par un désir de vengeance, violences exercées conjointement par Philippe et Jean-Luc Y..., chacun, à l'aide d'une arme (couteau, matraque, nerf

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e308

Cassation

5 juin 1971

5 juin 1971

TROIS PREVENUS ONT REUNI DANS UN MEME LIEU (COUR ET COULOIR DE L'IMMEUBLE RUE VAILLANT-COUTURIER A LEVALLOIS-PERRET) A PROXIMITE IMMEDIATE DU LIEU OU ILS SE PREPARAIENT A COMMETTRE UNE AGRESSION, UN NERF

Source officielle
CC

cr

613724f6cd58014677419cfe

Cassation

9 mars 1988

9 mars 1988

organisé à la ferme d'Ayau, à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne) ; que chacun des condamnés s'était muni, à cet effet, d'une arme dangereuse, voire meurtrière, carabine, hâche, pioche, bâtons solides, nerfs

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1e8

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c12

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Y..., de coups de ceinture ou de nerf de boeuf donnés par A...

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d83447251e2b2424bc14

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ils se tournent, ils me voient, l’un d’entre eux s’approche avec un nerf de boeuf et derrière lui son chef lui dit : “Eclate-le !” Et là j’ai le nerf qui vient me taper là.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d75ce12c85000874b0ee

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[P] [U], un de ses collègues, s'est servi d'un nerf de boeuf pour frapper le mollet de M. [H] [A] qui a alors lâché son couteau de cuisine, lui occasionnant une blessure importante. M.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742214f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

usagée et qu'elle aurait dû être changée depuis plusieurs jours, ce qu'il avait déjà demandé en vain à son supérieur hiérarchique ; qu'en tout état de cause, il apparaît que cette lame a accroché le nerf

Source officielle
CC

civ3

613721cecd580146773f7893

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société à responsabilité limitée Le Bouff-Boeuf, dont le siège social est ... (18e), 28

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242c8

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

Audo, Sturno/Boeuf & Legrand/SARC, Sturno/SAUR, Toulgoat, SARC/SCEA J.

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200ca

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

, des morceaux de viande de veau, des rognons de boeuf, du coeur de boeuf ; le gérant de la société n'était pas en mesure de justifier les renseignements indispensables au label "viande française" concernant

Source officielle
CC

soc

613721e0cd580146773f85f1

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Pierre X..., demeurant Lesros Aulnes, à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de la société Boeuf et Legrand, société

Source officielle
CC

comm

613722e5cd58014677402e33

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Laboratoire de biologie Boeuf

Source officielle
CC

soc

61372325cd5801467740604e

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Le Boeuf gourmand, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4a3

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3f1

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole de Ton-Boeuf, dont le siège social est Tourtres à Monclar

Source officielle
CC

civ3

6137228ecd580146773fe700

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Olivier et Philippe Y... et Mme X..., épouse A..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, la SCP J.P Boeuf-Chale et M.

Source officielle
CC

civ3

6137213fcd580146773f2380

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

section A), au profit de : 1°/ La SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EQUIPEMENT ET L'AMENAGEMENT DE CHAVILLE (SEMEAC), dont le siège social est à la mairie de Chaville (Hauts-de-Seine), 2°/ La société BOEUF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94172

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Défaillant SCI DE LA VALLÉE AUX BOEUFS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Timbre fiscal dématérialisé No: [...] [...]

Source officielle