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360 résultats pour « motocyclette circulant en sens inverse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137266bcd58014677425697

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Donne défaut contre la CPAM du Var et la Mutuelle assurance des élèves de l'enseignement public ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mai 1992), que deux motocyclettes

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CC

cr

61372675cd58014677425b86

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

le jugement du tribunal de police de Tours qui a dit qu'Antoine Z... devrait indemniser Eudes X... de la totalité de son préjudice ; "aux motifs qu' "il résulte de la procédure qu'Antoine Z..., circulant

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6079a8389ba5988459c4c269

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

son bas-côté ", ne pouvait, sans se contredire, énoncer que Y... n'avait commis aucune faute " ; Attendu que selon l'arrêt attaqué, une collision s'est produite sur un chemin rural entre deux motocyclettes

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61372649cd5801467742463f

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

que la motocyclette roulait à une vitesse raisonnable ; Olivier Y... effectuait les déclarations suivantes : il avait vu une motocyclette circulant en sens inverse à vive allure, à proximité de la ligne

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cr

613725dfcd580146774212e6

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

par Gilles X... qui arrivait en sens inverse, dans son couloir normal de circulation ; que Max Y... a reconnu sa responsabilité en précisant qu'il pensait que le motard circulait à une vitesse élevée

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cr

61372567cd5801467741d6d6

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

(lire "Gilbert X...") s'était déporté dans le couloir de circulation de David Z... afin d'éviter la remorque de l'ensemble agricole conduit par Eugène A... lequel, circulant en sens inverse, avait viré

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61372683cd5801467742629f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

qui circulait en sens inverse à vive allure et qu'il n'avait pu rien faire pour éviter la collision ; que les enquêteurs, au vu de leurs constatations et des déclarations du prévenu, ont estimé que ce

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édure suiviec/M. Régis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

emprunter la RD 41 ; que survenait, en sens inverse, une moto Yamaha 1000 pilotée par M.

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civ2

6137233bcd5801467740723f

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Y..., circulant en motocyclette sur une route départementale, a dérapé sur une flaque de gazole répandue sur la chaussée, chuté et percuté une voiture circulant en sens inverse, conduite par M.

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cr

ème chambre, du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suiviec/Francis Z

613725d2cd58014677420c89

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

inverse; que, pour ce faire, le prévenu se devait de prêter une attention constante non seulement au début mais également pendant tout le temps de sa manoeuvre sur la circulation en sens inverse;

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civ2

61372252cd580146773fc013

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Y..., circulant à motocyclette, s'est déporté sur la gauche à la vue de trois piétons Mlles A... et Z... et M.

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61372671cd580146774259a7

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht, et que la victime circulait en sens inverse ; que désirant tourner à gauche pour s'engager dans la rue Jules Cambon

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61372598cd5801467741f139

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

sur la chaussée en sens inverse ; "aux motif qu'à l'occasion de l'accident de la circulation qui a eu lieu le 30 avril 1994, vers 22 heures 20, dans l'agglomération de Remoulins, un procès-verbal a

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NCON en date du 4 novembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Philippe B

6137253bcd5801467741c100

Cassation

1 mars 1990

1 mars 1990

, la motocyclette pilotée par Gaiffe étant en tête depuis le départ (déclaration Gaiffe du 30 juin 1987, pièces n° 9, feuille 1/1) ; qu'il a, en agglomération élevé la vitesse de sa motocyclette au-dessus

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é partie civile dans les poursuites exercéesc/Serge Z

61372579cd5801467741e119

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

à la sortie d'une courbe ; qu'il est ainsi démontré une vitesse excessive pour les conditions de visibilité du motocycliste ; que cette faute doit entraîner une limitation de son droit à réparation du

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61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

n'a pas l'obligation de s'arrêter avant de franchir l'axe médian, mais seulement de ralentir suffisamment et de laisser passer les véhicules venant en sens inverse ; qu'avant d'entamer sa manoeuvre, M

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civ2

613721e4cd580146773f8821

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

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6137252ecd5801467741ba5b

Cassation

6 janvier 1989

6 janvier 1989

inverse un motocycliste auquel il a barré la route, la violence du choc, à supposer qu'elle puisse résulter malgré l'absence constatée par les enquêteurs de tout dommage important causé aux deux véhicules

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre B... et assuré auprès de la société Maif, qui circulait en sens inverse ; que M.

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cr

61372597cd5801467741f0a8

Cassation

10 avril 1997

10 avril 1997

Christian Z... et la rue de la Croix du Capitaine empruntée par la demanderesse qui comporte deux voies de circulation à double sens délimitées par une ligne continue; qu'en cet état, le fait, pour la

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