[F], la mère de famille nombreuse célèbre sur TF1, répond », « Familles nombreuses, la vie en XXL (TF1) : les [I] bientôt sur les pas des [W], convertis dans le X ? [F] répond ». 3.

Metz, 27 janvier 1993), que l'article 38 de la convention collective nationale du personnel des organismes de sécurité sociale dans sa rédaction antérieure à l'avenant du 22 février 1990 accordait aux mères

celle-ci a pris effet le 1er novembre 1985 ; que la CMSA n'ayant transmis la demande de Mme Z... à la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) qu'en juin 1990, pour une pension de vieillesse de mère

celle-ci a pris effet le 1er novembre 1983 ; que la CMSA n'ayant transmis la demande de Mme X... à la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) qu'en juin 1990, pour une pension de vieillesse de mère

attaqué (Nancy, 8 novembre 1995), rendu sur renvoi après cassation, qu'un avenant du 30 juin 1971 à la convention collective du personnel des organismes de sécurité sociale a institué, au profit des mères

22 juin 2008, il a demandé à bénéficier de la mesure de mise en inactivité anticipée prévue par l'article 3 de l'annexe III du statut national des industries électriques et gazières au bénéfice des mères

ou des professions industrielles et commerciales et, d'autre part, à un régime spécial de retraite prévoyant une majoration de durée d'assurance en faveur des mères de famille, la majoration de durée

victime n'exonère totalement le gardien de sa responsabilité que si elle constitue un cas de force majeure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 11 juillet 1997, alors qu'elle accompagnait sa mère

que l'ensemble de ces considérations ne permet pas de caractériser chez Mme C... le délit de provocation à l'usage de stupéfiants prévu à l'article 227-18 du code pénal, l'attitude permissive de la mère

dénégations et à la lourde peine criminelle encourue, son éventuel placement sous contrôle judiciaire pourrait lui permettre de se soustraire à la procédure en cours ; que s'agissant du meurtre d'une mère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aide aux mères de famille, dont le siège est ...

aux mères de famille, remplacée par l'APSA " ; qu'en déclarant que " les conclusions de la requérante semblent faire apparaitre une nouvelle demande d'une nature différente, soit celle de l'ASPA, qu'il

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par l'Association Aide aux Mères de Famille, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., représentée par

A la naissance du quatrième enfant, elle devint mère de famille nombreuse au sens de la loi grecque.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2022, l'association aide aux mères, aux familles et aux personnes à domicile (A.M.F.P.A.D), représentée par Me Mayol, demande au tribunal

somme de 2500 € titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Ordonne l'exécution provisoire, - Condamne la Mutuelle des Pères et Mères de Famille aux dépens.

charge effective de trois enfants, a attrait son employeur devant la juridiction prud'homale en réclamant l'anticipation de son départ en retraite, conformément aux dispositions prévues en faveur des mères

A la naissance du quatrième enfant, elle devint mère de famille nombreuse au sens de la loi grecque.