Karine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 30 novembre 2004, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation d'homicide

Le karting n'aurait pas encore l'homologation fédérale.

conduire à sa mise en accusation et s'il prétend que ce serait dans un climat extrêmement conflictuel de divorce entre Philippe X... et Agnès Y... que les accusations susvisées ont été proférées, que Karina

nécessaire ; qu'au surplus, le délit est encore constitué par l'inobservation des règlements, également retenue ; qu'il résulte des plans de la zone des sorties de route et plan global de la piste de karting

591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Louis X... sous la garantie de la compagnie d'assurances Q.B.E. à payer à Karine

Y... a été condamné à verser à Mme Z... une somme mensuelle pour contribuer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun, Karine née en 1976 ; qu'en mai 1996 M.

de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SMF Kart, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                       , 2°/ à l'association Karting

responsabilité limitée, dont le siège est [...]                       , 2°/ à la société La Plano, société civile immobilière, dont le siège est [...]                       , 3°/ à l'association Karting

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Karine, dont le siège est 10, allée

Karine, épouse LE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et

se lavait, obligeant la jeune fille à ôter le gant de toilette avec lequel elle cachait son sexe, a été rapporté par Karine à son père, M.

Il est constaté que l'acte authentique porte mention d'un paragraphe intitulé « Homologation de la piste de karting » aux termes duquel d'une part la piste de karting a été homologuée par

. ; Karine Z..., à la demande d'Antoine Y..., a alors repris contact avec d'anciennes connaissances susceptibles de lui acheter plusieurs kilos de haschich ; les surveillances techniques du 21 juillet

Y... selon un capital de 395 407,32 francs, et d'avoir par voie de conséquence déduit de la créance de Karine Y... la somme de 640 337,68 francs ; "aux motifs adoptés que la RATP, employeur de feu

déclaré le demandeur coupable des faits qui lui étaient reprochés et, en répression, l'a condamné à la peine de deux ans d'emprisonnement non assortie du sursis et, sur l'action civile, à payer à Melle Karine

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 513 et 593 alinéa 2 du Code de procédure pénale, omission de statuer ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de statuer sur la demande d'audition de Karine

Karine, - Y...

de nature sportive, que le circuit de karting accueille des clients tous les jours de la semaine, que l'employeur développe, par ailleurs, une activité de location de karts et de quads et organise des