Codes de loi français
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369 résultats pour « itineraire detourne »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000034266862
MODÈLE DE RÉCÉPISSÉ Vu le code de la route, notamment son article R. 435-6 ; POINT DE DÉPART : (adresse/commune) Itinéraire principal Itinéraire alternatif 1 Itinéraire alternatif 2 Route/avenue/rue km Route/avenue/rue km Route/avenue/rue
LEGIARTI000034266861
POINT DE DÉPART : (adresse/commune) Itinéraire principal Itinéraire alternatif 1 Itinéraire alternatif 2 Route/avenue/rue km Route/avenue/rue km Route/avenue/rue km Point d'arrivée : Point d'arrivée : Point d'arrivée : Longueur itinéraire
Article FRA. APPENDICE 4
A à D - (Supprimés) E) Principes régissant l'identification des itinéraires normalisés de départ et d'arrivée et des procédures correspondantes Note. - Les éléments relatifs à l'établissement des itinéraires normalisés de départ et d'arrivée et des procédures
Article R4312-61
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 56
Le détournement et la tentative de détournement de clientèle sont interdits.
Article R4321-100
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 73 > 01
Le détournement ou la tentative de détournement de clientèle sont interdits.
Article R4322-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 80
Le détournement ou la tentative de détournement de patientèle est interdit.
Article 12
A ces mêmes passages à niveau, un itinéraire de détournement est affiché à la vue du public, de part et d'autre des voies ferrées, pour le cas où une fermeture intempestive et prolongée des demi-barrières empêcherait la traversée du passage à niveau.
Article L361-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 93 > 03
Le département du Rhône et la métropole de Lyon établissent conjointement un plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée ainsi que des itinéraires de randonnée motorisée, dans les conditions prévues aux articles L. 361
Article L361-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 20
Le département établit, après avis des communes intéressées, un plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Article 1157
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 10
Lorsque le représentant détourne ses pouvoirs au détriment du représenté, ce dernier peut invoquer la nullité de l'acte accompli si le tiers avait connaissance du détournement ou ne pouvait l'ignorer.
Article L5142-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 08 > 12
Est puni des peines de l'abus de confiance ou du recel prévues par les articles 314-1,314-10,321-1 et 321-9 du code pénal le fait de détourner, tenter de détourner ou receler une épave maritime.
Article ANNEXE IV
RÈGLES À APPLIQUER POUR LA DÉFINITION DE LA PENTE MAXIMALE D'UN ITINÉRAIRE Pour autoriser la circulation d'un petit train routier touristique d'une catégorie déterminée sur un itinéraire, on tolérera que cet itinéraire comporte des pentes supérieures
Article 56
Quiconque, soit par des manoeuvres frauduleuses, soit par fausses allégations ou simples réticences ayant fait naître l'espérance chimérique d'une location, jouissance ou propriété d'appartement, aura détourné ou dissipé, ou tenté de détourner ou de dissiper
Article 6
Sera puni des peines de l'abus de confiance prévues par les articles 314-1 et 314-10 du code pénal l'époux qui, après que lui aura été signifiée l'ordonnance prévue aux articles 220-1 et 220-2 du code civil, aura détruit, détourné ou tenté de détruire
Article L311-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 92
A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature. Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée prévu à l'article L. 361-1 du code de l'environnement.
Article 2
Sont classés liaisons vertes les itinéraires qui figurent sur la liste ci-annexée.
Article R141-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 71 > 75
En vue d'assurer la collecte de données harmonisées relatives à l'accessibilité des itinéraires mentionnés à l'article R. 141-23, la description d'accessibilité de ces itinéraires s'effectue conformément au standard de données pertinent validé par la
Article L228-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 46
A l'occasion des réalisations ou des rénovations des voies urbaines, à l'exception des autoroutes et voies rapides, doivent être mis au point des itinéraires cyclables pourvus d'aménagements prenant la forme de pistes, de bandes cyclables, de voies vertes
Article R141-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 71 > 75
Les communes qui le souhaitent, en leur qualité de gestionnaire de voirie, peuvent en application de l'article L. 1111-8 du code général des collectivités territoriales, déléguer l'identification des principaux itinéraires pédestres visés à l'article
Article L228-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 68
En cas de besoin avéré, un aménagement ou un itinéraire cyclable est réalisé, sauf impossibilité technique ou financière.
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