X... 9 ans après l'accident du travail, ce qui jette un doute certain sur l'appréciation qu'il peut porter de l'état de santé consécutif à l'accident, que de plus celui-ci n'a tenu aucun compte des pièces

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir statué ainsi alors, selon le moyen, d'une part, que l'arrêt de travail consécutif à une affection se rattachant manifestement à l'accident du travail initial doit

à l'accident du travail de M.

accord de l'expert ; qu'en ce qui concerne les travaux dits Toyota, il s'agit de travaux rendus nécessaires en raison des défauts relevés sur l'airbag et le capteur de trajectoire ; tous travaux non compris

; que la Caisse a accepté de prendre en charge, à titre d'accident du travail, les contusions consécutives à la chute et, au titre de l'assurance-maladie, la lipothymie par ailleurs subie par son assurée

pour licenciement abusif et de complément d'indemnités au titre d'accident du travail, alors, selon le moyen, que le licenciement d'un salarié pendant la période d'arrêt de travail consécutif à un accident

[E] à un accident du travail, -En conséquence, juger inopposable à son égard la décision de prise en charge de l'accident du travail déclaré par M.

consécutifs à l'accident du travail du 25 juillet 2019 et ses conséquences pécuniaires, - rejeter la demande d'expertise, - rejeter la demande formulée au titre de l'article 700 du code de procédure civile

travail en tant que rechute de l'accident du travail, la cour d'appel (Grenoble, 17 novembre 1997), statuant après expertise médicale judiciaire, a accueilli le recours de celui-ci ; Attendu que la

du 23 août 1997, tout en homologuant le rapport d'expertise, a retenu, par substitution avec les motifs hypothétiques du jugement confirmé, que le médecin expert avait estimé l'altération des capacités

de nombreuses années ne pouvait être caractérisée dans la mesure où les arrêts de travail étaient consécutifs à des actes chirurgicaux post-opératoires et notamment à un acte accidentel malheureux et non

X..., victime d'un accident du travail le 31 août 1994, et contestant les conclusions de l'expertise technique ordonnée en cours de procédure, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 avril

pas survenue sans le stress psychologique, résultant de l'accident, et l'obésité, consécutive au stress, n'est pas légalement justifié " ; d Attendu que, pour limiter à 21 % le taux de l'incapacité permanente

[Y] [N] le 12/04/2021 et des soins et arrêts de travail consécutifs à l'accident du travail du 12/04/2021, - dit qu'en conséquence, la décision de prise en charge des lésions présentées par M.

avant le début des travaux ; qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la corrosion consécutive aux travaux, même aggravante d'une corrosion initiale qualifiée de minime

Y... a subi le 5 décembre 2000 une rechute d'un accident du travail survenu le 28 juin 1997; que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge le repos prescrit au titre de l'accident

) d'avoir rejeté sa demande de prise en charge de soins de kinésithérapie pour une durée de trois mois à compter du 28 mars 1989, au titre du traumatisme professionnel consécutif à l'accident du travail

de son déficit fonctionnel temporaire, de ses besoins d'assistance par une tierce personne, de ses frais de logement et de véhicule adaptés et de son préjudice sexuel consécutifs aux deux accidents de