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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 965 résultats pour « equivalence (non) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Elevages : : : porcin et bovin : : : Equivalence en : : : hectares par : : : animal : : : : Truies : : : (naisseurs) :
Article 221-V/3
Exemptions et équivalences 1 L'Administration peut accorder des exemptions générales aux navires non pourvus de moyens mécaniques de propulsion, pour ce qui concerne les prescriptions des articles 221-V/15, 221-V/17, 221-V/18, 221-V/19 (exception faite
Article 242-1.03
Equivalences
Article 213-6.04
Article 213-2.05
Article 213-1.05
Article 1
: : : : : : : : ---- : 17 : 18 : 20 : 21 : 22 : 23 : 24 : : 16 : : : : : : : : :=======================================================: : EQUIVALENCE
Article 3
, d'agent de constatation ou d'assiette des impôts, de contrôleur des finances publiques et de contrôleur divisionnaire des impôts, l'intégration s'effectue dans les corps correspondants de la direction générale des douanes et droits indirects à équivalence
impôts, d'agents de constatation ou d'assiette des services déconcentrés de la même direction et de contrôleurs des finances publiques, l'intégration s'effectue dans les corps correspondants de la direction générale de la comptabilité publique, à équivalence
Article 9
Sur proposition de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées, les étudiants de troisième cycle peuvent obtenir de la commission mentionnée à l'article 8 ci-dessus une équivalence d'une partie des enseignements requis pour l'obtention
Article Préambule
Les équivalences ou interprétations contenues dans la présente division ont pour objet, selon qu'il convient :
Article Annexe III
TABLEAU DES ÉQUIVALENCES AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE “ DIRECTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ”
Article D672-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 86 > 57
A l'exception des sportifs de haut niveau, mentionnés aux articles L. 221-3 et L. 221-5 du code du sport, les candidats non titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence doivent avoir interrompu leurs études initiales depuis au moins deux
Article 10.2
Pour obtenir la qualification d'instructeur de parachutiste professionnel par équivalence, le candidat remplit les conditions suivantes :
Article 4-1
PROFESSIONNEL CCP « Encadrement et animation d'équipe » CCP « Diriger une structure avec une équipe » Sans équivalence
Article 6-1
La liste des titres permettant l'obtention d'une équivalence aux personnels de l'armée de terre figure à l'annexe VI.
LEGIARTI000038232521
ÉQUIVALENCES ACCORDÉES AUX TITULAIRES DE CERTAINS DIPLÔMES CANDIDATS À L'OPTION "RESPONSABLE D'ENTREPRISE AGRICOLE" DU BREVET PROFESSIONNEL
Article 2
Sont également admises en équivalence les formations reconnues équivalentes au niveau IV, homologuées par l'arrêté du 22 mai 1992.
Article 8 bis
Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire “plongée profonde et tutorat” figure en annexe III au présent arrêté.
Article ANNEXE IV
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE " ENCADRER LES ARTS MARTIAUX MIXTES (MMA) "
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