CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

202 719 résultats pour « directeur de production »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372427cd58014677412f24

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

X..., engagé le 5 septembre 1995 en qualité de directeur de production par la société VR2M, a été licencié le 28 février 2000 pour faute grave ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu qu'il

Source officielle

Page 1 sur 10136

Suivant →
CC

soc

61372297cd580146773fed53

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

X..., engagé depuis le 11 avril 1975 par la société Koni France et y occupant en dernier lieu le poste de directeur de production, a été licencié pour faute grave le 20 décembre 1989 ; Attendu que le

Source officielle
CC

soc

61372257cd580146773fc281

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Y..., engagé le 26 octobre 1961 par la société Fralsen horlogerie et devenu directeur de production en 1985, a été licencié par lettre du 30 mars 1990, avec dispense de préavis, au motif suivant : "perte

Source officielle
CC

soc

61372510cd5801467741aab0

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

X... a été engagé en décembre 1996 par la société ABC, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Cohesis, en qualité de directeur des productions végétales et directeur de la coopérative

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402957

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Y... a été embauché, le 29 mars 1985, en qualité de directeur de production par la société Cadrimex dans laquelle il était associé; que la société Cadrimex ayant été mise en liquidation judiciaire, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00838

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Z... a été engagé, le 1er juillet 1998, en qualité de directeur de production par la société agricole de Bologne. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01099

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2018), Mme V... a été engagée, à compter de 2011, en qualité de directrice de production par la société Bo travail !

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6019

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Y..., embauché en qualité de directeur de production sans période d'essai et avec clause d'intéressement sur le chiffre d'affaires le 5 février 1985 par lettre du seul président du conseil d'administration

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00437

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de directeur de production. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00456

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Capron, avocat de la société Reed Midem, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 14 septembre 2017), qu'employé en qualité de directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01595

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

M..., engagé par la société Mecelec industries aux droits de laquelle se trouve la société Mont Blanc composite à compter du 2 octobre 2013 en qualité de responsable de production, a exercé comme directeur

Source officielle
CC

soc

6137251bcd5801467741b066

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

mis fin au contrat de travail pour faute grave le 4 octobre 2002, par courrier faisant état des griefs suivants : "agressivité, notamment vis-à-vis de l'équipe technique, et injures à Mme Y..., la directrice

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188c5

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 6 octobre 2005 et 16 février 2006), que Mme X..., qui exerçait une activité de directeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc7d816fe4baa0d30c649a

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

(la salariée) a été engagée à partir de 2011 par contrat à durée déterminée en qualité de directrice de production par la société Bo travail ! (l'employeur).

Source officielle
CA

11e chambre

5fd94f864bfd6f3831880636

Appel

27 février 2020

27 février 2020

ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sophie RIVIERE Le 4 février 2008, Mme [O] [E] était embauchée par la SAS National Utility Service France dite Nus France en qualité de directrice

Source officielle
CC

soc

613720edcd580146773ef8b0

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

X..., directeur de production au service de la société Métraplan, a été placé, à compter du 6 mars 1981, en chômage partiel total, puis licencié le 23 mars 1981 pour raison économique, avec dispense d'exécuter

Source officielle
CC

comm

613722fbcd58014677403fbd

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

percevrait une rémunération exceptionnelle de 200 000 francs si les prestations et ses diligences permettaient d'obtenir de la part des autorités françaises une dérogation autorisant la société à exporter directement

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f381d

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

X..., ingénieur, en qualité de directeur de production ; que comme la plupart des cadres de la société M.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db60

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

verser à la partie civile une somme de 10 000 francs par application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges qu'"exerçant les fonctions de directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00825

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[X] [U], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 mars 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Dog productions, société par actions simplifiée

Source officielle