X..., qui pilotait un cyclomoteur, est entré en collision avec le cyclomoteur de M. Y... qui circulait en sens inverse, sans éclairage ; que, projeté au sol, M.

mais, de la même façon, ni la position exacte du cyclomoteur au moment du choc ni la trajectoire suivie par celui-ci n'ont pu être déterminés ; que les déclarations du prévenu ont varié sur ce point ;

; que les dispositions de l'article L.1er du Code de la route réprimant la conduite d'un véhicule par une personne se trouvant sous l'empire d'un état alcoolique sont inapplicables aux cycles et cyclomoteurs

cyclomotoriste par un large débordement par la gauche ; que l'expertise a démontré que le "trafic" de la gendarmerie qui, à une vitesse comprise entre 40 et 50 km/h progressait plus vite que le cyclomoteur

. ; que Gaëtan Z... a prêté à Jonathan Y..., sur la demande insistante de ce dernier, son cyclomoteur dont le système de freinage était défectueux et muni d'un dispositif non conforme permettant de dépasser

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 mai 1996), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de Melle X... et

contre la CPAM des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 avril 1989) et les productions, que le mineur Emmanuel Z..., circulant à cyclomoteur

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 5 octobre 2000, qui, pour détention en vue de la vente de dispositifs ayant pour objet d'augmenter la puissance des moteurs de cyclomoteurs

déclaration d'opposition mentionne faussement qu'elle a été faite pour perte, alors que le prévenu a déclaré au cours de l'enquête qu'en réalité il n'avait jamais été en possession matérielle de ce cyclomoteur

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que la faute d'Anthony Z... excluait l'indemnisation de ses dommages ; "aux motifs que la cause de l'accident résulte dans le défaut d'éclairage du cyclomoteur

D... a été blessé lors d'un accident de la circulation impliquant un cyclomoteur conduit par M.

qui circulait sur la voie de droite, le choc se produisant entre l'avant droit du véhicule automobile et le côté gauche du cyclomoteur ; que, suite à ce choc, la victime a été éjectée ; que le second

Serge X..., alors mineur, qui circulait à cyclomoteur de nuit sur une route, heurta l'automobile de M.

et de la mécanique", bien que Stéphan X... ne soit rendu coupable que du vol d'un cyclomoteur et qu'il n'ait fait l'objet d'aucune condamnation antérieure, la cour d'appel a entaché sa décision de défaut

X..., alors âgé de dix-sept ans, qui circulait à cyclomoteur sur une route nationale, a heurté l'arrière d'un ensemble agricole, composé d'un tracteur et d'une remorque, circulant dans le même sens et

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Orléans, 9 mai 2000), que Coralie X..., alors mineure, circulait sur une bicyclette et que son camarade, Frédéric Y..., également mineur, monté sur un cyclomoteur

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Josette A... des poursuites engagées à son encontre du chef d'homicide involontaire sur la personne de Gwenaël D... qui, circulant à cyclomoteur

l'accident trouve son origine dans le défaut de maîtrise du prévenu ; "alors, d'une part, que, dans ses conclusions d'appel (page 4, 2), Raymond X... a rappelé que les analyses effectuées sur le cyclomoteur