de Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions

le 21 juin 2007 et sollicite la révocation de l'ordonnance de clôture sur le fondement de l'article 784 du Code Civil en faisant valoir que les intimés avaient déposé la veille de la clôture des conclusions

aux membres ne nécessitant pas d'interruption de travail ; que, devant la Cour, les parties sont restées sur leur position ; qu'en l'état de ces déclarations précises et circonstanciées, il y a lieu de

à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre en l'état du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs "qu'il résulte des termes de l'audition de M.

tardives, le juge peut seulement constater qu'elles ne le sont pas et que la partie a eu le temps d'y répondre, sans pouvoir apprécier la nécessité d'une réponse, ni la réponse que la partie devait ou

Z... et X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

A... et X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il résulte des conclusions

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., les conclusions

général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bourgeot, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société Mamet Travaux Publics, les conclusions

mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

Justice à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions

La MDPH a exposé que le dispositif ULIS constitue une réponse pédagogique adaptée aux élèves dont le handicap entraîne des troubles importants des fonctions cognitives, sensorielles ou psychiques, nécessitant

conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle ROGER et SEVAUX, et de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocats en la Cour, et les conclusions

X... et de la SCP Peignot etarreau, avocat de l'Association de gestion pour les professions médicales et libérales, les conclusions de M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions

C... ; qu'il n'a été apporté aucune réponse à ce chef des conclusions des parties civiles ; que, de ce chef, la chambre de l'instruction n'a pas donné de base légale à sa décision ; "et alors que, d'autre

Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions