X..., les conclusions de M. Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

X..., les conclusions de M. Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. Y..., engagé en qualité de vernisseur le 1er février 1995 par M.

Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M. Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. X... a été engagé, en mai 1985, par M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions

Mme Krawiec ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions

[L] [O], et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 octobre 2021 où étaient présents M.

mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions

(directeur adjoint administratif du service médical) "étonnaient" ou "étaient surprenantes" ; qu'en statuant ainsi par un motif dubitatif, la cour d'appel n'a pas mis la Cour de cassation en mesure

région Rhône-Alpes et de la caisse mutuelle régionale du Rhône des travailleurs non salariés non agricoles, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Centre spécialisé les Bruyères, les conclusions

H... à la suite des faits commis le 26 juin 2009, a rejeté la demande d'expertise médicale formulée sur le plan des intérêts civils par M. H... et limité la condamnation de M. F... à verser à M.

Y... a également été amené, à l'occasion de balayages, à inhaler des poussières d'amiante", la cour d'appel a statué par voie de motifs dubitatifs et hypothétiques, violant par là même l'article 455 du

rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, et de la société civile professionnelle RICHARD, avocats en la Cour, et les conclusions

Subsidiairement elle fait valoir qu'une mesure d'expertise médicale se justifie en présence d'un différend d'ordre médial.

Y..., de Me Ricard, avocat de Mlle X..., les conclusions de M.

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FAYET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me VINCENT, avocats en la Cour, et les conclusions

août deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Groupe LG, les conclusions de M.

de 13 000 francs en réparation de son préjudice corporel, ainsi qu'à la somme de 3 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical