du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité relevée d'office, les parties ne peuvent soumettre à la cour de nouvelles prétentions si ce n'est pour opposer compensation, faire écarter des conclusions

X..., l'arrêt se prononce au visa de l'assignation qu'il a fait délivrer le 1er avril 2016 ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'il résulte des productions que celui-ci avait, en réponse aux conclusions

X... ; Attendu que, pour déclarer irrecevables les conclusions des sociétés SOPPEC, SOPPEC promotion et SECO, du 5 février 1992, en réponse à celles de la SCI Juli des 14 et 28 janvier 1992 et de

; Attendu que, pour déclarer irrecevables les conclusions et pièces de la société, et accueillir par ailleurs les conclusions et pièces de M.

chef de dénonciation calomnieuse, relaxé les prévenus du chef de tentative d'escroquerie, débouté la partie civile de toutes ses demandes, incluant celles tendant à la suppression de passages des conclusions

En réponse aux conclusions adverses, Madame [U] [V] et le GFA affirment que [Y] [V] ne s'est pas engagé à titre personnel.

En réponse aux conclusions adverses, les époux [N] estiment qu’il est faux de prétendre qu’ils étaient dans leur droit de supprimer les arbres mitoyens en application de l’alinéa 2 de l’article 670 du

[J] font valoir, en réponse aux conclusions adverses que : - ils versent aux débats un procès-verbal de constat établi par commissaire de justice en date du 31 juillet 2025 duquel il résulte que le liner

Dans ses conclusions notifiées le 6 août 2025, M.

, p. 1 in fine ; cf. conclusions adverses, p. 3) ; que M.

(7 h), étude des conclusions adverses (2 h), rédaction d'un deuxième jeu de conclusions (1 h 30), étude des nouvelles pièces (1 h), étude des conclusions et pièces adverses (30 mn), rédaction des conclusions

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 31 octobre 1995) d'avoir écarté des débats ses conclusions et pièces comme ayant été signifiées tardivement, en accueillant les conclusions adverses signifiées

adverses, p. 4, § 4) et a en conséquence demandé à la cour d'appel de statuer sur le fondement de l'article 682 du code civil pour dire que son fonds était en étant d'enclave (conclusions adverses, p.

d'appel, qu'elle occupait non seulement la cave n° 1 lui appartenant (conclusions adverses, p. 4, § 6 et s.) mais également la « cave numérotée 2 » (conclusions adverses, p. 3, § 4 et 8), en décrivant

, puisque seul le bordereau a été communiqué le 13 février 2017 après remise des conclusions adverses et avant la clôture, alors que le bordereau du 13 février 2017 n'a donné lieu à aucune contestation

en raison du changement de destination des lieux loués, alors, selon le moyen, que sont recevables, même déposées quelques jours avant la clôture, les conclusions qui ne font que répondre aux conclusions

[O], qui ne contestait pas n'avoir rédigé aucun jeu d'écritures dans cette affaire, produisait uniquement, en pièce n°16, les conclusions adverses en date du 2 février 2015 émanant du conseil de M.

En réponse aux conclusions adverses, il expose que le premier acte conclu antérieurement avec Mme [R] est sans incidence sur le contrat conclu entre MM.