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16 342 résultats pour « conception d'un système informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137213ccd580146773f21f3

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 20 février 1989) que la société groupe Gep Pasquier (société Gep) a confié à la société Spard la conception

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0c3cdc6046d47d99076

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, programmes informatiques et logiciels pour systèmes informatiques ; programmation informatique et conception de systèmes informatiques ; services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53961cdc6046d476bbbb0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La SARL à associé unique [G] CONSULTING est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro [Numéro identifiant 1] et exerce une activité de conseil, l'expertise, la conception

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1d3fcdc6046d47fd650c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

technologies, maintenance de matériel informatique, technologies.

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c4496a

Cassation

1 décembre 1981

1 décembre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES SOCIETES AGENCE CENTRALE DE SERVICES RC, ASSISTANTS CONSEILS DE SERVICES ASSURANCES, ANALYSE CONCEPTION

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c02e8d0ccf000877e745

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007618839

Admin. suprême

22 février 1984

22 février 1984

susmentionnées cessera nécessairement de répondre aux besoins de l'entreprise ou à ceux de sa clientèle ; Cons. qu'il résulte de l'instruction que la société anonyme Sosi, dont l'activité principale est " la conception

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7d3ccdc6046d471f19e0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SA [Adresse 4] Réalisation d'études et développement de solutions innovantes dans le domaine de la santé, conception

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0792a57405de331798

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Sur la comparaison des produits La marque verbale BEE CONSULTING dont la validité est contestée a été déposée pour désigner les services de 'conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a76bccdc6046d47750870

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b633a8cdc6046d47b7a9ad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, freelance, consultant en informatique et notamment la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ; le conseil et l'assistance en

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02227_20220825

Admin. Appel

25 août 2022

25 août 2022

premiers juges ont commis une erreur d'appréciation des faits du litige ; - ils ont commis une erreur de droit en estimant qu'elle ne pouvait se prévaloir de son diplôme de " chef de projet en conception

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA

660e43080740db0008fa92ad

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de logiciels; développement de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b0a2

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Location de temps d'accès à un centre serveur ; services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; réalisation (conception et élaboration) d'appareils

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c97

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e093

Cassation

15 mai 1997

15 mai 1997

la société Selfco, spécialisée dans la vente de composants électroniques, était également associé avec Jean Y..., qui en était le gérant, de la société France Microsoft (FMS), ayant pour objet la conception

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cad

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

2000, dans diverses classes et pour un certain nombre de produits et services au nombre desquels figurent les services de crédit, de courtage, de télécommunication, d'assurance et de finances, de conception

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20edac4cf860008dff586

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22a40b8f5486fedd8c5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et logiciels informatiques, la planification et la conception de systèmes informatiques, emploie plus de dix salariés et relève de la convention collective des bureaux d'études techniques, cabinet ingénieurs-conseils

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2315655_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

La SASU Kodemade, qui exerçait une activité de conseil et de conception de systèmes informatiques, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre

Source officielle