CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article 41-6

Code inconnu

Seuil de déclenchement des manœuvres anti-collision. Dans le cas d'une alerte collision avec un objet spatial catalogué, les mesures d'évitement de collision deviennent prioritaires sur la mission.

Article 41-4

Code inconnu

Prévention des collisions à la séparation depuis un lanceur ou un déployeur.

Article 47-2

Code inconnu

Survie et collision. Les systèmes bord du véhicule de service doivent être conçus et mis en œuvre de telle sorte que l'entrée en survie dudit véhicule de service n'induise pas de risque de collision avec l'objet cible.

Article 41-1

Code inconnu

Capacité anti collision.

Article 48-5

Code inconnu

Capacité anti-collision pour les méga-constellations.

Article 47-21

Code inconnu

Les systèmes du véhicule de service et de l'objet cible doivent être conçus, produits et mis en œuvre de façon à ce que la séparation permette aux deux objets de s'éloigner sur une trajectoire dont la dérive ne génère pas de risque de collision entre

Article 48-4

Code inconnu

Collisions intra-constellation après retrait de service.

Article 41-5

Code inconnu

Coordination en cas d'alerte collision entre deux opérateurs assurant la maitrise d'objets spatiaux manœuvrants.

Article 41-3

Code inconnu

Probabilité de collision avec un objet spatial.

Article 41

Code inconnu

Prévention des risques de collision avec les objets habités.

Article 41-2

Code inconnu

Disponibilité des manœuvres anti-collision.

Article 47-18

Code inconnu

Le composite doit pouvoir être contrôlé en attitude et en orbite en particulier afin d'assurer une capacité anti-collision.

Article D6332-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 26

Code des transports

Elle vise à réduire les risques de collision entre les aéronefs et les animaux, lors des opérations de décollage et d'atterrissage.

LEGIARTI000041944154

Code inconnu

Plan d'urgence Les types d'incidents Les coordonnées de la personne à contacter Les moyens à mettre en œuvre Collision Défaillance de la communication ou de la liaison de contrôle Perte de propulsion Echouement Incendie, explosion … …

Article 48-8

Code inconnu

La géométrie d'une constellation doit être définie afin d'assurer une séparation suffisante entre les satellites de cette constellation dans l'objectif de garantir une robustesse vis-à-vis du risque de collision.

Article 8 ter

Code inconnu

Les réservoirs conformes aux dispositions du règlement n° 110 impliqués dans une collision de véhicules ou dans un incendie de véhicule doivent faire l'objet du contrôle prévu à l'article 8 bis a ou b afin d'être maintenus en service.

Article L334-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 91

Code de l'environnement

Est puni de 30 000 € d'amende le fait d'équiper d'un dispositif de partage des positions visant à éviter les collisions avec les cétacés un navire utilisé pour proposer des sorties commerciales comprenant une activité d'observation des mammifères marins

Article R334-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 12

Code de l'environnement

En vue d'assurer le partage effectif des positions de cétacés entre les navires soumis à l'obligation prévue à l'article L. 334-2-2, le dispositif de partage des positions visant à éviter les collisions avec les cétacés mentionné à cet article répond

Article 211-3.01

Code inconnu

Objet du présent chapitre Le présent chapitre a pour objet de donner des prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers, afin d'améliorer la capacité de survie de ces navires en cas d'avarie due à une collision et

Article 16

Code inconnu

Le dispositif de manœuvre du toit ouvrant doit être conçu de façon à en empêcher le fonctionnement intempestif, notamment en cas de collision.

Codes de loi français