A..., chef de magasin chargé de la remise des pièces à Jean-Marie X... suite aux bons de commandes établis par ce dernier, a relaté que Jean-Marie X... faisait disparaître les bons rangés dans un classeur

. ; qu'il recevait tous les relevés et même certaines factures destinées à la partie civile ; qu'il se chargeait même de classer les relevés bancaires dans un classeur qui n'a pas toujours été au domicile

Z..., ingénieur chef d'atelier, une attestation de M.

IGNYMONTAIN ENFANCE ET LOISIRS", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 20 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Lionel Y... du chef

R... , ni de formation renforcée à la sécurité, alors que son nouveau poste de travail pouvait l'amener à intervenir sur la vis racleuse, opération à risque identifiée dans le classeur de sécurité par

Il soutient que : - la responsabilité pour faute de l'Etat est engagée dès lors qu’il a restitué à l’administration des classeurs qu’il avait acquis via la cantine de l’établissement, au motif qu’ils

de mouvement sous la responsabilité hiérarchique du chef de l'agence de [Localité 4] où il travaillait.

l'empêchement, sans qu'une nouvelle désignation soit nécessaire ; que, s'agissant d'un acte d'administration judiciaire, il n'est pas susceptible de recours ; que l'exception doit être rejetée également de ce chef

Toutes ces fiches sont soigneusement classées et répertoriées dans plusieurs classeurs, qui sont entreposés dans une armoire installée dans notre atelier.

très floues d'un tableau d'affichage, d'une armoire contenant des classeurs et d'un classeur, rien ne permettant dès lors de dire que la note, vu sa configuration graphique, ait été apposée sur le tableau

d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, après avoir constaté l'extinction de l'action publique à l'égard de Michel Y...et relaxé Jacques Z..., Bernard A...et Alain B...des chefs

R... pour la période 2014-2015, - classeur 4 mails reçus de la part de collaborateurs, - classeur 5 mails reçus de la part des clients et fournisseurs, - classeur 8 mails reçus en tant qu'administrateur

Il a également pris en photographie des classeurs comportant les pièces mises à sa disposition. Aux termes du procès?

APPELANTE : SAS IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION - ICD prise en la personne de son Président, Monsieur [O] [F], ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Belgin PELIT JUMEL de la SCP

Elle soutient que, lors de l'entretien règlementaire, son époux s'est trompé de classeur, ayant pris une pochette qui ne contenait pas les documents demandés.

instructeur que les documents découverts en sa possession, propriété de la Sogebras, étaient bien plus nombreux que le seul qu'il destinait à cette éventualité, s'agissant plus précisément d'un unique classeur

Il a également pris en photographie des classeurs comportant les pièces mises à sa disposition.

Monsieur D... exerçait son emploi de chef de mouvement sous la responsabilité hiérarchique du chef de l'agence de Saint-Etienne où il travaillait.