Vu l'Ordonnance de clôture du 17 mai 2023 ; Vu l'article 803 du Code de Procédure Civile ; Vu les articles 382 et 383 du code de procédure civile ; Attendu que les parties sollicitent le retrait de

Ordonnons la radiation de la procédure du rôle du Tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

Ordonnons la radiation de la procédure du rôle du Tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

Ordonnons la radiation de la procédure du rôle du tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

2023, il convient de radier la procédure du rôle du Tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

Ordonnons la radiation de la procédure du rôle du Tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

Ordonnons la radiation de la procédure du rôle du tribunal, Disons cependant que cette radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance après rétablissement de l’affaire par simple acte (art

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Référés Minute n° 17/2026 ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 383 C.P.C.)

COUR D'APPEL DE [Localité 11] 1ère chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE (Art. 382 et 383 C.P.C.)

., en considérant, en substance, au visa des articles 385, 386, 391 et 392 du C.P.C. : - que si l'ordonnance de mise en état du 5 juillet 2018 a prononcé un sursis à statuer en l'attente de l'arrêt à

N° 2026/1664 COUR D'APPEL DE PAU RG N° : N° RG 26/00950 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JLJ5 1ère chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (Art. 384 du C.P.C.)

N° 26/01178 COUR D'APPEL DE PAU RG N° : N° RG 23/00330 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IN54 2ème Chambre Section I ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (Art. 384 du C.P.C.)

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Référés Minute n°07/2025 ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 C.P.C.) RG N° : N° RG 24/00059 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HP33 S.A.

Société [11] [Localité 10] C/ [T] [G] [7] ([8]) C.C.C le 22/08/24 à -Me LETANG -Me PANIER Par LRAR: -Sté [12] -M.

Société [9] C/ [5] C.C.C délivrées le 11/04/24 à : -Me BELLET -[8] (LS) -Société [10]) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 781 C.P.C.)

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°05 N° RG 22/01740 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SSC5 [5] C/ M.

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 781 C.P.C.)