survenus au cours de cette activité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a expressément constaté que l'accident de ski dont était victime la salariée était survenu au cours d'une « journée libre », au terme

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 septembre 2023), Mme [Y] [B] a été victime d'un accident de ski occasionné par M.

X..., moniteur stagiaire adhérent du syndicat des moniteurs de l'ESF de Megève (le syndicat), a été victime d'un accident de ski survenu le 22 mars 2012 lors d'un entraînement sur une piste de slalom du

Z..., alors âgé de quinze ans, a été victime d'un accident de ski sur une piste artificielle implantée dans un complexe de loisirs exploité par la commune de Noeux-les-Mines (la commune) ; que Mme B...

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime à Tignes, le 7 mars 2005, d'un accident de ski dont il imputait

X..., qui réside à la Réunion, a été victime, le 11 mars 2010, d'un accident de ski lors d'un séjour en Italie ; qu'ayant été évacué par hélicoptère du lieu de l'accident dans un établissement de soins

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 novembre 2022), la société Axa France IARD (l'assureur), assureur de la société Voyages Baqueira Beret, a été condamnée à indemniser le préjudice subi par Mme [F] dans un accident

DE SERVICE DE L'ACCIDENT DE SKI DONT ELLE A ETE VICTIME LE 28 MARS 1973 LORS D'UN STAGE ORGANISE PAR L'UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DU LANGUEDOC, OU ELLE EST ENSEIGNANTE, ENSEMBLE ANNULER POUR

[N] a, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, assigné la société MACSF Assurances afin d'obtenir, en application d'un contrat « garantie des accidents de la vie » souscrit auprès

[U], assuré auprès de la société Allianz Iard, [R] [L], mineure, a été victime d'un accident de ski, suite à une collision avec M.

auprès de la compagnie la Mutuelle du Mans (la compagnie) prenant effet le 8 janvier 1988, a été victime d'un accident de ski le 10 janvier 1988 ; qu'ayant été placée en arrêt de travail, elle a adressé

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du collège Psallette Saint-Vincent à sa demande de communication du rapport d'accident

droite ne peuvent avoir été occasionnées par son accident de ski ; que la C.

le tribunal administratif de Grenoble a rejeté leur requête tendant à ce que la commune de Saint-Martin-de-Belleville soit déclarée responsable des conséquences dommageables résultant pour eux de l'accident

de service d'un accident de ski dont il a été victime le 26 mars 1973 lors d'un stage de neige organisé par l'Université des Sciences et Techniques du Languedoc où il est enseignant, ensemble annuler

A la suite d'un accident de ski en 2007, le statut de travailleur handicapé a été reconnu, le 12 janvier 2010, à la salariée qui a été déclarée, le 11 août 2010, par le médecin du travail apte sous réserve

maire en exercice ; elle demande au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement n° 8359 du 26 mai 1987 par lequel le tribunal administratif de Pau, d'une part, l'a déclarée entièrement responsable de l'accident

[T] a été victime, en mars 2019, d'un accident de ski à l'origine d'un polytraumatisme avec notamment un pneumothorax ayant engendré des séquelles neuropathiques.