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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00095
19 janvier 2022
[J] a été engagé par la société Zehnder Group Vaux Andigny (la société) le 8 février 1988 en qualité d'ouvrier sur machine.
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7ème chambre
DCA_23PA04890_20251106
6 novembre 2025
de prospection commerciale réalisée pour le compte de la société Zehnder Group International AG. 6.
cr
61372694cd58014677426b5b
22 mars 2006
réunissent plus souvent ; qu'au cours de ces réunions, des informations relatives aux prix pratiqués sur les hausses de prix sur les radiateurs de chauffage central, notamment par les entreprises Acova, Zehnder
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42579066fd7c90fc239d
19 janvier 2023
La SAS Zehnder a mandaté M.
2EME PROTECTION SOCIALE
6272180a228a02057de6735f
2 mai 2022
Contestant cette décision, la société ZEHNDER GROUP a saisi le tribunal du contentieux de l'incapacité d'Amiens.
Chambre Sociale
6349007f63d497adffda4321
13 octobre 2022
[M] [N] a été victime de discrimination syndicale, condamné la société Zehnder Group Vaux Andigny à verser à M.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2112924_20230929
29 septembre 2023
Group International AG par la société Zehnder Group France des rémunérations versées à M.
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64d
19 septembre 2011
représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE Madame Sylviane X... veuve A... ...
61372499cd58014677416d1b
23 novembre 2005
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 6 de l'accord national sur la classification dans la métallurgie ; Attendu que M. de X..., qui avait travaillé pour la société Zehnder
Avis (agent)
HATVP:2024-A-129
13 mars 2024
L’intéressée souhaite désormais rejo indre la société par actions simplifiée (SAS) Egon Zehnder , société de conseil en recrutement de cadres , en qualité de consultante. I. La saisine 2.
comm
613724d8cd58014677418d28
19 décembre 2006
X... et la société Agence commerciale et technique X..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Zehnder group Carmaux ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Agen, 30 mars 2005), que par lettre
ACCO
ACCOTEXT000047526186
27 janvier 2023
Avenant 2 a l'accord sur le temps de travail des salariés non cadres Zehnder
JAF Cabinet 2
69a125a7cdc6046d47e1272e
13 janvier 2026
1] [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119-2023-003384 du 16/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Maître Alexandre ZEHNDER
6744d3a4f059c9e2cfa221cb
8 octobre 2024
[S] [D] [Adresse 18] [Localité 6] Madame [S] [R] [D] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 13] [Localité 8] représentées par Maître Alexandre ZEHNDER
JAF Cabinet 3
673b99275437666d8627166e
1 octobre 2024
: DEMANDEUR : Madame [U] [I] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 20] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 6] (chez ses beaux-parents) [Localité 5] représentée par Maître Alexandre ZEHNDER
68a37615ad24789c3b7ff02e
1 avril 2025
4] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/5241 du 09/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) représenté par Maître Alexandre ZEHNDER
686eba0f72b5e5e648cb40a1
1 juillet 2025
au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [F] [L] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Alexandre ZEHNDER
6719445c1486831808a008bf
9 juillet 2024
W-B7G-HUDH JAF CABINET 2 JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [G] [D] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre ZEHNDER
CJUE
ECLI:EU:C:2005:416
30 juin 2005
#Kapitalverkehr - Artikel 73b Absatz 1 EG-Vertrag (jetzt Artikel 56 Absatz 1 EG) - Erbschaftsteuer - Gesetzliche Fiktion, wonach ein Angehöriger eines Mitgliedstaats, der innerhalb von zehn Jahren, nachdem
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2973599-3274999
17 décembre 2009
Damit betrifft sie auch Straftäter, wie den Beschwerdeführer, die bei ihrer Verurteilung noch mit einem sicheren Ende der Sicherungsverwahrung nach zehn Jahren rechnen konnten.