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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60336058d30e9211661271c3
29 juin 2017
29 juin 2017
APPELANTS Madame [M] [Z] épouse [A] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Monsieur [T] [W] Agissant en qualité d'héritier de Madame [C
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8badda9e15c5131fe08c
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [P] [R], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb2cdc6046d47d3dab7
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] [A] Représentant : Me Yves ROSE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION CABINET ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163bb60c111a421dcf4b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DU TUNNEL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE (avocat plaidant) et Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd7165
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Edouard CAUPERT, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) Madame [C] [N], demeurant [Adresse 3] - ROYAUME-UNI représenté par Me Yves
Source officielle15e Chambre A
6033cb72812a357d928f640c
30 mars 2017
30 mars 2017
Yves ROSE de l'ASSOCIATION YVES ET ET CHRISTOPHE ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
69ced452cdc6046d47e7f9a7
2 avril 2026
2 avril 2026
copie exécutoire à : Maître Yves ROSE de l’ASSOCIATION CABINET ROSE Maître Laure BONNEVIALLE - HALLER de la SELARL CABINET LAURE BONNEVIALLE -HALLER Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS
Source officielleChambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° RG 19/19566 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFK22 [L] [S] C/ [O] [M] [Z] [I] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine D'AMALRIC Me Yves
Source officielleChambre 1-2
6438f1eba942a604f5e93235
13 avril 2023
13 avril 2023
G.A.F.S C/ Commune [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves ROSE Me Elric HAWADIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 2-4
6620b8b9bd6a8f00086ab777
17 avril 2024
17 avril 2024
2024 N°2024/96 Rôle N° RG 20/12123 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTRK [D] [U] C/ [N] [H] [X] [L] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves
Source officielle4e Chambre B
6162f6e5b807dfe813d29634
12 juin 2012
12 juin 2012
Monsieur [T] [I] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 23] (83), demeurant [Adresse 2] représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Yves
Source officielleChambre 4-6
63660b01bb0cef7f742791e5
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[W] CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le :04/11/2022 à : Me Yves ROSE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION CABINET ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Annabelle DEGRADO
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007833720
3 février 1992
3 février 1992
Pierre-Yves H..., demeurant ..., Mme Rose F..., demeurant ..., Mme Irène I..., demeurant ..., Mme Agnès X..., demeurant ..., M. Joseph G..., demeurant ..., M.
Source officiellecr
613726a6cd580146774275f1
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2
Source officiellecr
61372576cd5801467741df49
3 octobre 1994
3 octobre 1994
Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'étiquetage de nature à induire le consommateur
Source officiellecomm
613721f6cd580146773f9149
12 juillet 1993
12 juillet 1993
Yves X..., demeurant à Pernes Les Fontaines (Vaucluse), Quartier Grand Pratmirail, en cassation du jugement n° 11095 rendu le 12 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Vaucluse,
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb175
19 octobre 1994
19 octobre 1994
Yves C..., demeurant ... (Bas-Rhin), 4 ) Mme Paulette G..., demeurant Taverne des Mineurs, 5, place Foch à Sainte-Mère-aux-Mînes (Haut-Rhin), 5 ) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14d
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Y... et de son fils Yves Y..., - en date du 6 mars 2001, un contrat ECOPRESENCE, garantissant à son épouse à Marie-Rose Y... le versement de revenus mensuels de 9.000 F (1.372,04 €) pendant les 24 mois
Source officielleciv2
61372258cd580146773fc2fe
22 février 1995
22 février 1995
Yves Y..., 4 / de Mme veuve D..., née Lucienne F..., 5 / de M. Jobic B..., 6 / de Mlle Yvette H..., 7 / de M. Serge I..., 8 / de Mme Marie-Laure K..., épouse I..., 9 / de M.
Source officiellecr
61372548cd5801467741c766
25 mai 1988
25 mai 1988
Yves, partie civile, - de C... Rose épouse A..., prévenue, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 26 juin 1987 qui, sur appel de B...
Source officiellePage 1 sur 68
ROSE, Yves, Michel, Paul, André
02/05/2026
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ROSEC, Titouan, Yves
21/04/2026
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ROSET, Bruno, Yves, François, ROSET
28/11/2024
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Atelier des 3 roses, ROUILLON, Bruno Bernard Yves
21/12/2022
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LA ROSE AUDACIEUSE, DE SAN JUAN, ALCOUFFE, Yves, Anaïs
Acte en date du 30/08/2022 enregistré au SPFE RODEZ1 le 05/09/2022 sous le numéro 1204P01 2022N1045 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue De la Gare 12000 Rodez, Adresse du nouveau propriétaire: les Courtines 12110 Aubin
09/11/2022
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