CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89610
27 mars 2007
représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 254 rue Michel Teule BP 7330 34184 MONTPELLIER CEDEX 4 représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves
6253caa0bd3db21cbdd8b95f
6 avril 2006
de PARIS INTIMÉES : Madame Ghislaine X..., exerçant sous l'enseigne " Bar LE PROVENCE ", ... 30500 ST AMBROIX représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf7
7 octobre 2008
née le 14 Juin 1960 à ALES (30100) ... 30340 MEJANNES LES ALES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves BONITZER, avocat au barreau D'ALES ORDONNANCE DE
6253c9b4bd3db21cbdd8911d
11 janvier 2007
son Président du Directoire domicilié en cette qualité au siège social, 254 rue Miche Teule B.P. 7330 34184 MONTPELLIER CEDEX 4 représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves
cr
6137264acd580146774246b9
28 janvier 2004
Yves, - Y... Jacques, - Z... Gabriel, - A...
613726a3cd58014677427471
18 octobre 2005
Yves, - Y... Anne-Marie, épouse Z..., - A... Bernadette, épouse B..., - C...
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021646454
5 décembre 2008
Yves A, demeurant à ... ; M.
6ème Chambre
DTA_2204847_20241114
14 novembre 2024
Le Bonniec, - et les conclusions de M. Moulinier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008008983
12 mars 1999
Yves Z..., demeurant à Menerbes, (84560) La Citadelle ; M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007787171
19 octobre 1990
NAVARRA, demeurant ... à Condé-sur-Sarthe, Gaston E..., demeurant ..., Georges YZ..., demeurant La Bonnetière à Colombiers, Yves XF..., demeurant ..., Emile F..., demeurant Le Bourg à Neufchâtel-en-Saosnois
Ch4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7a3cdc6046d47c25e05
22 mai 2026
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire au Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ;
Chambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9be
23 janvier 2023
LUCAS C/ [V] [N] [O] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre-yves IMPERATORE - Me Agnès CHABRE Prononcée à la suite d'une assignation
613725c6cd5801467742069d
10 octobre 1994
Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 25 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après avoir relaxé Yves Y... des chefs d'abus de blancs-seings et de faux
6253ca57bd3db21cbdd8ac00
11 octobre 2007
demeurant ... 75015 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Yves SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, toque : R145 Madame Ariane Z...
6253ca8cbd3db21cbdd8b554
22 novembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05 / 18124 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2005- Tribunal de Commerce de PARIS- RG no 03 / 045443 APPELANT Monsieur Yves
6253cd9bbd3db21cbdd93dbe
10 novembre 2017
Représenté par Me Estelle BATAILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Monsieur Yves Louis, Marie Y... demeurant ...
soc
6137221fcd580146773fa662
17 mars 1994
Yves X..., demeurant La Bonnière, à Bourgneuf-en-Mauges (Maine-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Paris (section Industrie), au profit :
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300739_20230306
6 mars 2023
Le GAEC Les Bois d'Yvres demande de suspendre l'exécution de ces décisions. Sur l'intervention en défense : 2.
6253ca8cbd3db21cbdd8b551
15 novembre 2007
demeurant ... 06200 NICE représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Yves SINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 891 INTIMEE S.A.
613720dfcd580146773ef162
25 janvier 1989
anonyme, dont le siège social est à Chambéry (Savoie), rue de Chantabord, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1986, par la cour d'appel de Nimes (chambre sociale), au profit : 1°/ de Madame Yvette
Page 1 sur 4