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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163402c7dbf94c22343ca73
17 février 2011
17 février 2011
APPELANTE : La SARL TRANSPORT MORAUD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Emilie EMAURE loco Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88942
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Représentée par Me Yannick BODIN (avocat au barreau de NANTES) SA SERMO ZA de l'Espérance 85600 ST HILAIRE DE LOULAY Représentée par Me Yannick BODIN (avocat au barreau de NANTES) Suivant déclaration d'appel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56c8
3 juin 2014
3 juin 2014
agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2], Représentée par la SCP Michel Puybaraud, avocat au barreau de Bordeaux et assisté de Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
AQUITAINE ROUTE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Fenelon-33370 TRESSES, Représentée par Maître Yannick BODIN, avocat au barreau de NANTES Appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92637
7 juillet 2015
7 juillet 2015
enregistrée sous le no F 10/ 00133 ARRÊT DU 07 Juillet 2015 APPELANTE : Société FRANCE BOISSONS BRETAGNE NORMANDIE ZA de la Giraudière 35530 NOYAL SUR VILAINES représentée par Maître Yannick
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6346c7633dcd15b3af2
2 septembre 2022
2 septembre 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Elisabeth MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142e
8 avril 2014
8 avril 2014
décision attaquée en date du 14 Mai 2012, enregistrée sous le no 12/ 00310 ARRÊT DU 08 Avril 2014 APPELANTE : LA SOCIETE MDM 21 rue de la Vendée 49280 LA SEGUINIERE représentée par Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e56
24 décembre 2013
24 décembre 2013
LE ROUX, substituant Maître Yannick BODIN, avocat au barreau de NANTES - No du dossier 010062 la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail des Pays de la Loire CARSAT PAYS DE LA LOIRE 2 place
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddae
17 octobre 1995
17 octobre 1995
485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé Aubert coupable d'homicide involontaire sur la personne de Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e545
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Il soutient ne pas être le propriétaire des bovins ayant occasionné les dommages et ne pas en avoir la garde, même s'il a loué une partie de la propriété agricole de Yannick Z..., les consorts Z... et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200355
8 mars 2012
8 mars 2012
Yannick Z... et M.
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbd7
6 février 2001
6 février 2001
Yannick Y..., demeurant ..., 2 / de M. Jean Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Paul C..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69bbb6aacdc6046d472f14b4
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQ UE JUGEMENT DU 07/04/2025 DEMANDEUR (s) : SCEA, [Q], [Adresse 1], [Localité 1], [Localité 2] REPRESENTANT (s) : Me BONNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c9
26 mai 2008
26 mai 2008
Yannick Y... c / E. A. R. L.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2520289_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Michel Allemand, Jacques Bobin, Yannick Boutet, Xavier Martin et A... B... et Mme D...
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e44b
30 octobre 1995
30 octobre 1995
qu'en ce qui concerne le maintien de l'autorité du sous-traitant sur son personnel détaché, selon les déclarations de Mario Z..., ses employés étaient sous la responsabilité de leur collègue : Yannick
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
17 septembre 2014
10/16731 APPELANTES LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES représentés par la SA LLOYD'S FRANCE SAS ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par : Me Chantal-Rodene BODIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0e
23 janvier 2015
23 janvier 2015
Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE, Le 2 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6a
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Yanis X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
Monsieur Yannick Y...
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